Exilés de guerre : La France au défi de l'asile Julian Fernandez

Résumé

Aujourd'hui, plus de 68 millions de personnes dans le monde ont dû abandonner leur foyer et, pour beaucoup d'entre elles, quitter leur pays. Ce phénomène est en grande partie lié à l'augmentation ou la persistance d'affrontements armés dans certains Etats comme l'Afghanistan, l'Irak ou la Syrie, vers lesquels les perspectives de retour sont incertaines. Les exilés de guerre recherchent alors ailleurs la protection à laquelle ils ont droit. En France, les demandes d'asile ont été multipliées par trois ces dix dernières années. Dans un contexte de lutte contre le terrorisme et de repli sur soi, l'accueil et la protection de ces étrangers constituent donc un véritable défi. Cet ouvrage éclaire les enjeux politiques et juridiques liés à l'afflux des exilés de guerre. Il permet de mieux comprendre les fondements ou les limites du droit de l'asile et propose enfin certaines mesures pour faire évoluer le cadre de la protection.

Auteur :
Fernandez, Julian
Éditeur :
Malakoff, Armand Colin,
Genre :
Essai
Langue :
français.
Description du livre original :
1 vol. (189 p.)
ISBN :
9782200625870.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Sommaire
  • Introduction
  • 1 GUERRES CONTEMPORAINES ET MIGRATIONS CONTRAINTES
    • Prolifération des États défaillants et des acteurs subversifs
    • Mutations contemporaines de la guerre
      • Un nouveau modèle dominant de conflit
      • Des effets aggravés pour les civils
  • 2 ACCUEIL EN FRANCE ET DEMANDE DE PROTECTION
    • Exilés de guerre et accès au territoire français
      • Voies régulières et logiques de sélection
      • Voies irrégulières et logiques d’externalisation
    • Formalisation de la demande d’asile
      • Cas particuliers
      • Procédure de droit commun
  • 3 FONDEMENTS DE LA PROTECTION
    • Exilés de guerre et protection conventionnelle
      • Position du problème
      • Conflit armé et craintes individuelles
    • Exilés de guerre et protection subsidiaire
      • Un régime résiduel
      • Trois incertitudes
        • La caractérisation du contexte
        • L’identité des bénéficiaires potentiels
        • Le niveau de violence observé
  • 4 REFUS ET FIN DE LA PROTECTION
    • Exclusion de la protection
      • Moment de l’exclusion
      • Actes constitutifs de l’indignité
      • Implication du demandeur ou du protégé
      • Conséquences de l’exclusion
    • Fin de la protection
      • Cessation du statut
      • Retrait ou révision du statut
      • Refus ou fin en raison d’une menace
  • 5 DROITS DU RÉFUGIÉ DE GUERRE EN FRANCE
    • Non-refoulement
    • Droits sociaux
    • Droits familiaux
  • 6 QUELLES PERSPECTIVES ?
    • Exilés de guerre et initiatives concertées
      • De nouveaux pactes mondiaux non contraignants
      • Des divisions européennes qui se prolongent
    • Exilés de guerre et évolution du droit français
      • Pour le développement de visas spécifiques
      • Pour un nouveau titre de protection nationale ?
  • Orientations bibliographiques
  • « Engagements » : Une collection de l’AEGES

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