Table des matières

• Introduction
  • 1. Les jurisprudences insolites : un émerveillement, plusieurs intérêts
  • 2. Les jurisprudences insolites : définition, typologie, état des lieux et méthodologie
  • Notes
• Principes d’édition
• Animaux
  • 1. La poule n’est plus un « animal anodin et stupide »
  • 2. Laisser aboyer ses chiens peut justifier une peine d’emprisonnement
  • 3. L’affolement causé à des chevaux par un feu d’artifice est prévisible
  • 4. L’attaque de requin est prévisible lorsqu’un panneau municipal l’indique
  • 5. Un cas d’école de maltraitance animale
  • 6. Junior, le petit poney, n’est pas un jouet pour adulte
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Barreau
  • 7. La pratique de l’accordéon de rue n’est pas contraire à la dignité de l’avocat
  • 8. La profession d’avocat ne confère pas de pouvoirs surnaturels
  • 9. L’avocat doit se limiter lorsqu’il a le « barreau »
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Cadavre
  • 10. Exposer des cadavres humains dépecés à des fins commerciales méconnaît l’obligation de traitement digne due au cadavre
  • 11. Le cadavre ne peut servir de cobaye librement
  • 12. L’hôpital qui restitue à la famille un mort récent décomposé engage sa responsabilité
  • 13. Un cadavre n’est pas un buffet froid à volonté
  • 14. Vouloir tuer un cadavre est une tentative d’homicide volontaire
  • 15. Binge drinking fatal à l’eau salée
  • 16. Le cadavre qui souille l’appartement des voisins engage la responsabilité des héritiers
  • 17. Les têtes momifiées maories doivent être restituées à la Nouvelle-Zélande
  • 18. Congeler le corps de sa femme au sous-sol n’est plus toléré
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Dénominations
  • 19. Le prénom Ravi est d’une trop grande fantaisie
  • 20. Le prénom Titeuf renvoie à un personnage caricatural bien que sympathique
  • 21. Le prénom Zébulon n’est pas d’apparence ridicule
  • 22. Nutella est un nom de pâte à tartiner inadapté aux enfants
  • 23. L’enfant de parents inconnus n’est pas plus un duc de l’espace qu’à bicyclette
  • 24. Le juge ne peut fonder son jugement sur un texte inexistant
  • 25. Trop anonymiser une décision nuit à sa compréhension
  • 26. « Vu le Gode »…
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Ésotérisme
  • 27. La pratique du spiritisme ne nuit pas à l’image de l’institution policière
  • 28. Faire tourner de l’eau dans un bol n’est pas un pouvoir surnaturel
  • 29. Les aveux effectués sous hypnose ne sont pas recevables
  • 30. La jurisprudence de l’homme-singe
  • 31. Les esprits ne peuvent se rendre coupables de vol, ni justifier des loyers impayés
  • 32. Une poupée vaudou à l’effigie du Président de la République porte atteinte à son image
  • 33. Jean Grenier, le dernier loup-garou condamné
  • 34. Retrouver l’être aimé grâce à des voyants est peut-être une escroquerie
  • 35. Quand la doctrine endoctrine
  • 36. Tentative d’exorcisme non consentant au Café de Flore
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Flore
  • 37. Un mauvais guide botanique peut tuer
  • 38. L’arrachage de cyprès formant un mur n’est pas autorisé
  • 39. La suppression d’un paysage de vignoble est un trouble du voisinage
  • 40. Deux cyclones ne dispensent pas de nettoyer le jardin de son voisin
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Gastronomie
  • 41. Dent pour dent…
  • 42. Le maire n’est pas tenu de mettre fin aux pâtisseries racistes
  • 43. Avaler de travers peut être qualifié d’accident du travail
  • 44. Un cadavre de mulot affecte la composition d’un paquet de pâtes
  • 45. Mettre de la confiture dans une machine est une faute lourde
  • 46. Un dentier oublié au restaurant limite la responsabilité du restaurateur qui l’a détruit
  • 47. Papier mâché
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Harcèlement moral
  • 48. L’employeur doit prouver qu’il n’harcèle pas son salarié si ce dernier établit des faits qui le présument
  • 49. L’obligation de se présenter tous les matins à son supérieur constitue un harcèlement moral
  • 50. Une poupée vaudou anonyme n’est pas probatoire d’un harcèlement professionnel
  • 51. L’affectation dans un local sans chauffage constitue un harcèlement
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Insultes
  • 52. Demander à des magistrats s’ils « tapent les décisions avec deux doigts comme des cons » est un outrage
  • 53. Traiter une collègue de pitbull n’est pas une faute grave
  • 54. Qualifier son employeur d’« enc…ercleur » n’est pas une nécessairement une faute
  • 55. La multiplication d’injures est une faute grave
  • 56. Un tribunal ne saurait interpréter lui-même le terme « pouffe »
  • 57. Insulter une élue ne porte pas nécessairement atteinte à sa fonction
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Jalousie
  • 58. La jalousie excessive du mari est une faute
  • 59. Mais la jalousie de l’épouse ne saurait pour autant justifier la gifle du mari
  • 60. Les baisers sur la joue ne sont que la marque d’une franche amitié
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Klaxon
  • 61. L’usage du klaxon peut donner lieu à une contravention même en l’absence de tout trouble à l’ordre public
  • 62. Cache mal son vol le délinquant qui,
    pensant démarrer une voiture, se trompe de fil et actionne le klaxon
  • 63. Est justifié le licenciement du chauffeur homophobe qui klaxonne un jeune couple s’embrassant dans la rue
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Lettres
  • 64. Le salarié lourdingue avec la représentante d’une entreprise partenaire
  • 65. Le salarié homophobe avec son collègue diarrhéique
  • 66. Le salarié se plaignant des prétendues odeurs testiculaires de son collègue
  • 67. Le salarié critique peu soigneux de sa syntaxe
  • 68. L’aide à domicile qui cesse de remplir ses tâches
  • 69. Le mari peu soucieux de son épouse
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Mariage
  • 70. Faire courir la fausse rumeur de l’homosexualité du mari est un manquement aux devoirs et obligations du mariage
  • 71. L’épouse du mari autoritaire depuis toujours « se formalise »
  • 72. Rendre le domicile inhabitable par une prolifération d’animaux est une violation des obligations et devoirs du mariage
  • 73. Une envie impétueuse et assouvie ne saurait être qualifiée d’enlèvement de mineure
  • 74. L’épouse dépressive qui recherche de multiples relations extraconjugales manque aux obligations du mariage
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Nanisme
  • 75. Quelques nouvelles d’un nain célèbre dont le lancer portait atteinte à la dignité
  • 76. La menace de sodomie porte atteinte aux nains et à leur dignité
  • 77. Disposer une assemblée de nains de jardin regardant chez sa voisine est un trouble anormal du voisinage
  • 78. Les surnoms de nains du Seigneurdesanneaux justifient les licenciements pour faute
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Onanisme
  • 79. L’accusation d’onanisme et autres joyeusetés dans un journal est une injure publique
  • 80. Se livrer à l’onanisme sur son lieu de travail nuit à l’image de l’entreprise
  • 81. Qualifier le congé pris suite au décès d’un proche de « journée branlette » participe d’un harcèlement moral
  • 82. L’apprenti qui se masturbait dans la pantoufle d’une cliente
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Plaisanterie
  • 83. L’introduction d’air comprimé dans l’anus d’un collègue engage la responsabilité de l’employeur
  • 84. Certains poissons d’avril sont des fautes graves
  • 85. Ranger un apprenti au réfrigérateur justifie la rupture du contrat aux torts de l’employeur
  • 86. L’envoi de farine par la poste à un particulier n’est rien de plus qu’une mauvaise blague
  • 87. Promettre une « levrette » à sa collègue est davantage une cause de licenciement qu’une plaisanterie
  • 88. Installer des caméras dans les toilettes de l’Opéra n’est pas une plaisanterie non plus
  • 89. Jeter une poubelle sur la tête d’un collègue en dehors d’un pot de départ est une faute
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Quérulence
  • 90. Requête de trop au Conseil d’État
  • 91. Une question prioritaire de constitutionnalité bien énervée
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Religion
  • 92. Le port d’un sachet de sel n’est rien de plus qu’une pratique religieuse
  • Cour d’appel d’Agen, 8 janvier 20131 :
  • 93. La Saint-Glinglin sera fixée au 1er novembre, fête de tous les saints
  • 94. Le fils de Dieu doit être hospitalisé sous contrainte
  • 95. Est licite la publication d’une caricature représentant une none gonflant un Jésus
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Sexe
  • 96. La pratique du sadomasochisme hard est une liberté individuelle
  • 97. L’accouplement de la saucisse et d’une boîte de gruau n’est pas pornographique
  • 98. Est justifié le licenciement du chef qui représente un sexe avec les aliments dans les assiettes qu’il sert
  • 99. La vieillesse ne tarit pas la bestialité de l’époux lubrique
  • 100. Les relations sexuelles sont l’expression de l’affection que se portent les époux
  • 101. Langues de prostituées
  • 102. La consultation de sites zoophiles au travail rend impossible le maintien dans l’entreprise
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Travail
  • 103. Stocker un 22 Long Rifle sur son lieu de travail n’est pas une faute grave
  • 104. Un vol de cadre par un cadre rend impossible le maintien dans l’entreprise
  • 105. L’employée de bar-tabac un peu trop investie
  • 106. Être un VRP fantôme constitue une faute grave
  • 107. Un certain manque de réserve…
  • 108. Le pique-nique en entreprise
  • 109. Un seul « petit joint » peut justifier le licenciement
  • 110. L’autodéfense du salarié ne peut être une faute grave
  • 111. Inscrire « enfants : évidemment non » à propos d’un collègue homosexuel se qualifie en harcèlement homophobe
  • 112. Comment ne pas se débarrasser de son comptable
  • 113. Un directeur d’agence sous l’emprise de l’alcool nuit à l’image de l’entreprise
  • 114. Un agent immobilier ne saurait s’habiller en survêtement
  • 115. Doit être considéré comme une démission le départ précipité de « cette maison de fous »
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Urinoirs
  • 116. Une pissotière ne s’utilise pas à coup de marteau
  • 117. Il faut bien choisir son « PQ » avant d’écrire un chèque dessus
  • 118. Proposition de loi « pour le droit d’uriner en paix »
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Voisinage
  • 119. Les bruits de pas, d’aspirateur, de déplacement d’objets, de chocs sur le sol,
    d’une radio et d’un vide-ordure relèvent de l’usage normal du domicile
  • 120. Transformer le jardin du voisin en puits sans lumière est un trouble anormal du voisinage
  • 121. Implanter des carcasses en bois de 16 mètres de haut dans le but de crever les ballons dirigeables de son voisin n’est pas possible
  • 122. Avoir un voisin qui dispose d’une vue plongeante chez soi empêche de jouir pleinement du droit de propriété
  • 123. Des insultes et coups s’inscrivant dans des relations exécrables ne sont pas des troubles anormaux du voisinage
  • 124. Petits troubles anormaux partagés entre voisins
  • 125. Une clôture ne saurait être constituée de sommiers
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Walt Disney
  • 126. Luke Skywalker et Obi-Wan Kenobi à la Cour d’appel
  • 127. Pirates des Caraïbes aux assisses
  • 128. Le site internet FuckMickey ne peut pas diffuser les photos des salariés
  • 129. La bagarre au parc Disney Studio est une faute justifiant le licenciement
  • 130. Surnommer son collègue Mickey participe d’une faute justifiant le licenciement
  • 131. Voler une agrafeuse main de Mickey est une faute grave
  • 132. Surnommer sa collègue Doris participe d’une faute justifiant le licenciement
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Xénomorphe
  • 133. La météorite d’or, le maire et la tronçonneuse
  • 134. Une météorite trouvée en forêt domaniale n’appartient pas à l’État
  • 135. La combustion d’un véhicule à moteur est davantage prévisible que la chute d’un astéroïde
  • 136. Les histoires d’OVNIs ne sont pas des inventions de leur auteur
  • 137. Le Comité galactique, Obama et les contacts extraterrestres
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Yaourt
  • 138. Est justifiée la sanction de la puéricultrice qui aurait jeté un yaourt sur le visage d’une enfant
  • 139. Commet une faute l’aide-soignant qui n’utilise que trois yaourts pour administrer des médicaments à treize pensionnaires
  • 140. Le yaourt d’une personne handicapée ne saurait se manger à la louche
  • 141. L’aide-soignante ne saurait mélanger entrée, plat, yaourt et dessert d’un patient avant de les lui administrer afin de gagner du temps
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Zapette
  • 142. L’Île de la tentation était en réalité une série télévisée
  • 143. Les candidats de téléréalité sont des insectes
  • 144. Qui veut charcuter ma bru ?
  • 145. Père Bidasse, Passe Boyer et Passe Maillet sont des contrefaçons de Fort Boyard
  • 146. Twin Peaks à la Cour de justice de l’Union européenne
  • 147. Participer à Koh Lanta durant un arrêt maladie justifie la révocation du fonctionnaire
  • Bibliographie insolite :
  • Notes
• Remerciements