Le déshonneur dans la République : une histoire de l'indignité 1791-1958 Anne Simonin

Résumé

Histoire. "La répression des faits de collaboration, plus connue sous le nom d’épuration, est demeurée célèbre pour l’inégalité et la dureté de ses verdicts, en particulier ceux envers les écrivains, tel le journaliste antisémite Robert Brasillach, condamné à mort et exécuté en 1945. Or, la mort la plus appliquée à la Libération ne fut pas la guillotine, mais une mort symbolique, celle emportée par la privation des droits de citoyen et les interdictions professionnelles sanctionnant le nouveau crime d’«indignité nationale». Le droit pénal en vigueur en 1939 ne permettant pas de réprimer le crime commis, entre 1940 et 1944, par les citoyens français ayant accepté de servir un gouvernement aux ordres de l’ennemi, les juristes de la Résistance eurent dans la clandestinité l’idée de l’indignité nationale ou crime de lèse-République. L’indignité nationale ne privait les vichystes ni de leur vie, ni de leur liberté. Elle les transformait en citoyens de seconde classe, déshonorés. Près de 10 000 Françaises et Français se virent ainsi frappés de mort civique, quand 1500 d'entre eux furent exécutés entre 1944 et 1951. D’où vient l’idée que, dans la République, le droit peut raisonnablement priver un citoyen ou une citoyenne de son honneur, et, en lui infligeant une honte publique, le transformer pour un temps en citoyen indigne ? Pourquoi les juristes révolutionnaires ont-ils éprouvé le besoin de conserver, dans le nouveau code pénal de 1791, les peines «simplement infamantes» en vigueur dans l’ancien droit ? Est-ce parce que l’honneur, loin d’être comme le pensait Montesquieu, le principe du seul gouvernement monarchique, est, associé à la vertu et au respect de l’intérêt général, le principal fondement du gouvernement républicain ? L’indignité, la privation infamante des droits de citoyen, est le moyen imaginé par le droit pour faire triompher ce principe mixte de l’ordre public républicain : l’honneur-vertu. Grâce à l’indignité, seuls les citoyens dignes participent à la vie de la communauté, les citoyens indignes, enfermés dans un «carcan d’infamie», s’en trouvent exclus et interdits de nuire. Incarnant par ses mésaventures singulières, les tribulations d’un indigne ; formulant la plus radicale critique de l’application de l’indignité, sous la Terreur comme lors de la Libération, la vie, les écrits, les censures politiques du marquis de Sade sont le fil rouge d’une histoire de l’indignité qui de Robespierre au général de Gaulle a espéré fonder ou rétablir la République sur la devise : Liberté, Égalité, Fraternité… ou Indignité." (l'éditeur)

Auteur  :
Simonin, Anne
Éditeur :
Grasset,
Genre :
Documentaire
Langue :
français.
Note :
En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 705-737. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Incapacités résultant des condamnations pénales -- France -- Histoire
Description du livre original :
1 vol. (758 p.) : couv. ill. ; 24 cm
ISBN :
9782246629917.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Page de Titre
  • Introduction : De l’esprit républicain
    • Une loi d’honneur : l’indignité nationale
    • Histoire d’une déception
    • Un « républicanisme du gaz et de l’eau courante »
    • L’indignité ou la « main intangible » ?
  • L’honneur, principe du gouvernement républicain
    • La Fraternité ou l’Indignité Les origines aristocratiques de la morale républicaine (1791-1832)
      • Archéologie d’une peine
      • Qu’est-ce que la dégradation civique ?
      • Les rangs de la citoyenneté
      • La loi pénale et les mœurs : l’Éthocratie
      • Sade utopiste : la République dans l’île de Tamoé
      • Les juristes napoléoniens et l’honneur civique
      • Du citoyen indigne au « méchant » citoyen
      • Comment l’honneur est redevenu une valeur militaire
      • Un devoir nouveau du citoyen : le devoir d’obéissance
    • Le régime républicain de l’indignité, sa perversion par Vichy
      • Le moment 1848 : l’indigne civique
      • L’amendement George Dandin : ce que le rire dit de la loi
      • La « pureté des urnes » : une idée républicaine ?
      • Une nouvelle figure de l’indigne civique : le Communard
      • L’indignité de la nationalité : la codification imparfaite de l’abus de droit (1893)
      • La jurisprudence du Conseil d’État (1893-1921) : les « insolidaires »
      • Les « cas limites » : quand la jurisprudence fait la loi
      • Comment meurt un droit : la déchéance de nationalité pour indignité
      • Le régime vichyste de l’indignité
      • Haro sur les femmes étrangères : l’indignité, Vichy et l’ordre moral
  • La Révolution comme boîte à outils (1791-1794)
    • Jean-Paul Marat, théoricien de l’indignité politique
      • Vie des femmes indignes
      • Le transfert de l’indignité du droit civil au droit public
      • Le serment d’indignité : le décret des 13-15 juin 1791Le serment d’indignité : le décret des 13-15 juin 1791
      • La Fraternité ou les morts
      • La passion du droit selon Jean-Paul Marat
      • Les silences du législateur : la non-définition de la lèse-nation, l’oubli de la forfaiture
      • Le tableau d’incivisme : une exécution en effigie
      • Portrait de Sade en citoyen maratiste
    • Être non citoyen sous la Terreur Le collaborateur et l’indigne, deux figures de l’ennemi intérieur
      • La Terreur, un état de siège fictif civil
      • La fiction comme technique juridique : Lazare Carnot et la Terreur
      • Nommer la Terreur
      • Barras ou la déchirure
      • La Terreur, une Éthocratie en actes
      • L’invention du collaborateur
      • La figure la plus visible de l’ennemi intérieur : le suspect
      • La fraternité ou l’indignité ?
      • Être indigne, devenir suspect ?
  • III La reprise (1943-1958)
    • Liberté, Égalité, Fraternité ou Indignité La devise de la République rétablie
      • Qu’est-ce que le Gouvernement Provisoire de la République Française ?
      • Ni répétition, ni restauration
      • Le 16 juin 1940 est une date légale
      • Principes de l’état de siège civil
      • Tableau de la citoyenneté à la Libération
      • La naissance d’un crime : la lèse-République
      • Les intentions des législateurs : France Libre versus France occupée
      • Une loi imparfaite peut être une bonne loi
    • Juger l’indignité nationale La jurisprudence des chambres civiques de la Seine (1945-1951)
      • Un juge extra-ordinaire : le commissaire du Gouvernement
      • Les commissaires du Gouvernement : un club très fermé
      • L’indignité d’urgence : la suspension des droits civiques
      • La réécriture incessante de la peine de dégradation nationale
      • Les morts civiques
      • Pourquoi l’antisémitisme devait rester impuni
      • L’acquittement : l’activité principale des chambres civiques ?
      • Une justice politique de privilèges
      • Une peine judiciaire : le blâme
    • L’œil du juge
      • Le silence de la doctrine
      • Les limites de la créativité des juges Les limites de la créativité des juges 
      • Paris, capitale de la collaboration politique
      • Qu’est-ce qu’un indigne national ?
      • La généalogie des « listes » de collaborateurs
      • Une typologie originale de la collaboration politique ordinaire
      • La collaboration politique ordinaire jugée
      • Sociologie de la collaboration ordinaire
      • Une littérature de parti pris : Le Petit Canard
      • Les postures du jugeLes postures du juge
    • Faites taire Sade !
      • Qu’est-ce qu’une collaboratrice ?
      • Des femmes dans la collaboration politique ordinaire
      • La dérive morale de la loi : les circonstances aggravantes de moralité
      • Des rapports sexuels des femmes avec les Allemands
      • Marat à la Libération
      • La Lettre aux directeurs de la Résistance : du bon usage de la mauvaise foi La Lettre aux directeurs de la Résistance : du bon usage de la mauvaise foi 
      • 1945 en 1815 : la Libération comme Restauration 
      • La preuve par Sade
  • Conclusion Conclusion LA RESTAURATION DE LA RÉPUBLIQUE
  • Annexes
    • Tableau n° 23 A : Tableau n° 23 A :
    • Tableau n° 23 B : Tableau n° 23 B :
    • Ordonnance du 26 août 1944 instituant l’indignité nationale
    • Ordonnance du 26 décembre 1944 portant modification et codification des textes relatifs à l’indignité nationale
    • Ordonnance n° 45-199 du 9 février 1945 complétant l’ordonnance du 26 décembre 1944 portant modification et codification des textes relatifs à l’indignité nationale
  • Archives privées et publiques consultées
  • Bibliographie sélective
    • COLLECTIFS
    • THÈSES, OUVRAGES ET ARTICLES
    • Arrêts par ordre alphabétique
  • Noms des personnes citées
  • Remerciements
  • Table des illustrations, encadrés et tableaux

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