Harcèlement moral au travail : comprendre et se défendre Anne-Françoise Chaperon, Bénédicte Litzler, Marie-Édith Alouf préface de Patrick Légeron

Résumé

Que faire quand on est victime ou témoin de harcèlement moral au travail ? Comment se protéger ? Comment se défendre ? Avec une double approche psychologique et juridique, ce livre apporte un ensemble de réponses pratiques, illustrées par des témoignages de victimes et des exemples d'affaires jugées. Repérer le harcèlement moral, dès qu'il survient, ne pas se laisser isoler de ses collègues, contrer la manipulation ou encore apporter des preuves devant les tribunaux : autant d'exemples parmi les nombreuses stratégies de défense développées ici. Destiné aux salariés tout comme aux employeurs, cet ouvrage entend contribuer à une meilleure compréhension du phénomène et, par là même, à une meilleure prévention.

Auteur :
Chaperon, Anne-Françoise
Auteur :
Litzler, Bénédicte ; Alouf, Marie-Édith
Préfacier :
Légeron, Patrick (1948-....)
Éditeur :
Paris, O. Jacob,
Genre :
Guide pratique
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. p. 253-254. Notes bibliogr.
Mots-clés :
Nom commun :
Harcèlement | Violence en milieu de travail
Description du livre original :
1 vol. (262 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm
ISBN :
9782738130785.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Préface
  • AVANT-PROPOS. Le mot des auteurs
  • PREMIÈRE PARTIE. REPÉRER ET COMPRENDRE LES MÉCANISMES
    • CHAPITRE PREMIER. Qu’est-ce qui peut favoriser aujourd’hui l’installation du harcèlement au travail ?
      • La pression psychologique
      • La menace du chômage
      • Le management centré sur la production
    • CHAPITRE 2. Un législateur et des juges sensibles à l’« air du temps »
      • Le respect dû à la personne qui travaille : du physique au mental
        • MÊME AVANT LA LOI DE 2002, IL EXISTAIT DÉJÀ DES RÈGLES
        • LE HARCÈLEMENT MORAL N’EST PAS UN MAL EXCLUSIVEMENT FRANÇAIS
        • LA RÉACTION DU POUVOIR POLITIQUE FRANÇAIS
        • LA RÉACTION DE LA SPHÈRE JUDICIAIRE
        • DU HARCÈLEMENT AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX
    • CHAPITRE 3. Qu’est-ce que le harcèlement ?
      • Les définitions psychologiques
      • Les définitions légales
        • LE HARCÈLEMENT MORAL DANS LE CODE DU TRAVAIL
        • LE HARCÈLEMENT MORAL DANS LE CODE PÉNAL
        • LE HARCÈLEMENT MORAL DANS LE CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE
        • SUR UN PLAN PSYCHOLOGIQUE
        • SUR UN PLAN JURIDIQUE
      • Dans quel sens se fait le harcèlement ?
        • IL FAUT DISTINGUER TROIS TYPES DE SITUATIONS
          • Le harcèlement vertical descendant
          • Le harcèlement vertical ascendant
          • Le harcèlement horizontal
        • INCIDENCE DU TYPE DE HARCÈLEMENT SUR UN PLAN JURIDIQUE
      • Dans quel but harcèle-t-on ?
        • SUR UN PLAN PSYCHOLOGIQUE
        • SUR UN PLAN JURIDIQUE
    • CHAPITRE 4. Les critères
      • Certains critères dégagés par les psys et les juristes se rejoignent
        • DES AGISSEMENTS
        • CES AGISSEMENTS DOIVENT ÊTRE RÉPÉTÉS
        • DES AGISSEMENTS QUI ONT POUR OBJET OU POUR EFFET UNE DÉGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
        • LES EFFETS DE LA DÉGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
      • Un préjudice réel ou potentiel
      • Un éventail large des préjudices envisagés
    • CHAPITRE 5. Sommes-nous tous des victimes potentielles ?
      • Le harceleur choisit ses proies
      • Les personnes harcelées ont-elles un profil particulier ?
    • CHAPITRE 6. Qui est le harceleur ?
      • Sommes-nous tous des harceleurs en puissance ?
      • Le harceleur est-il un malade mental ?
        • LA PERSONNALITÉ NARCISSIQUE
        • LA PERSONNALITÉ PARANOÏAQUE
        • LA PERSONNALITÉ OBSESSIONNELLE
        • LA PERSONNALITÉ ANTISOCIALE
        • LA PERSONNALITÉ BORDERLINE
    • CHAPITRE 7. Les liens étroits entre harcèlement et manipulation
      • Un processus de destruction
      • Une tragédie en trois actes
        • ACTE I : L’ACCROCHE
        • ACTE II : LA DÉSTABILISATION
        • ACTE III : LA DESTRUCTION
    • CHAPITRE 8. Les réactions habituelles de l’entourage professionnel : la chape de plomb
      • La peur
      • L’illusion du monde juste
      • Le silence de la victime
    • CHAPITRE 9. La loi protège les personnes qui subissent et dénoncent les faits de harcèlement
      • Immunité à l’égard de celui qui subit, refuse de subir ou dénonce des faits de harcèlement moral
      • Dénonciation de faits de harcèlement moral et abus de la liberté d’expression
  • DEUXIÈME PARTIE. COMMENT SE DÉFENDRE ?
    • CHAPITRE PREMIER. Comment se protéger psychologiquement ?
      • Décoder les premiers signes
      • Savoir s’entourer : développer son support social
      • Adopter des comportements prosociaux au travail
      • S’armer psychologiquement
        • INTÉGRER LE FAIT QU’ON N’Y EST POUR RIEN
        • ACCEPTER LA RÉALITÉ
        • FAIRE LE DEUIL D’UNE RELATION NORMALE ET HARMONIEUSE
        • SE PRÉPARER À MODIFIER SES COMPORTEMENTS HABITUELS
        • SE PRÉPARER À COUPER LA RELATION
      • Entretenir son énergie
      • Apprendre à contre-manipuler
        • LES SIX GRANDS PRINCIPES DE LA CONTRE-MANIPULATION
          • Ne pas montrer au harceleur que son comportement nous touche
          • Communiquer sur un mode rationnel et concis
          • Faire des phrases floues pour ne pas se justifier
          • Ne pas donner d’informations personnelles
          • Ne jamais se montrer ni agressif ni passif
          • Ne jamais parler des autres
        • DANS QUELS CAS FAUT-IL CONTRE-MANIPULER ET COMMENT S’Y PRENDRE ?
          • Pour répondre aux flatteries
          • Pour contrer les demandes abusives
          • Pour contrer les remarques désagréables
          • Quand on a besoin d’obtenir des réponses claires
          • Pour défendre ses droits
          • Pour décourager le harceleur et commencer le processus de mise à distance
    • CHAPITRE 2. Rassembler des preuves du harcèlement
      • Sur qui pèse la charge de la preuve ?
        • LA NOTION DE PREUVE EN MATIÈRE DE HARCÈLEMENT MORAL DEVANT LES JURIDICTIONS PRUD’HOMALES
          • L’évolution des exigences du législateur
          • L’évolution du regard des juges : un long chemin vers une harmonisation des décisions
          • Le constat d’une difficulté
          • L’obligation pour l’employeur de répondre strictement aux faits éventuellement établis par le salarié
        • LA NOTION DE PREUVE EN MATIÈRE DE HARCÈLEMENT MORAL DEVANT LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES
        • LA NOTION DE PREUVE EN MATIÈRE DE HARCÈLEMENT MORAL DEVANT LES JURIDICTIONS PÉNALES
      • Quel type de preuves réunir ?
        • LES LETTRES, LES MAILS, LES TEXTOS, TOUS LES ÉCRITS REÇUS OU ENVOYÉS
        • DES DOCUMENTS MONTRANT UNE DIFFÉRENCE DE TRAITEMENT
        • LES ATTESTATIONS DE TIERS
        • LES ENTRETIENS D’ÉVALUATION
        • LE CONSTAT D’HUISSIER
        • L’INTERVENTION DE L’INSPECTION DU TRAVAIL
        • LES DOCUMENTS ÉMANANT D’AUTORITÉS MÉDICALES
        • LA CITATION DE TÉMOIN LORS D’UN PROCÈS
    • CHAPITRE 3. La médiation : le recours ouvert à tous
      • Le choix d’une médiation
      • Une demande de médiation vaut une organisation obligatoire
      • Le déroulement de la médiation
      • Intérêt et limites de la médiation
      • Absence de procédure similaire de médiation dans la fonction publique
    • CHAPITRE 4. Les recours possibles de la victime
      • Recours ouverts aux salariés dans l’exercice de leurs fonctions : la recherche d’une aide
        • LE DEVOIR D’ALERTE ET LE DROIT DE RETRAIT DU SALARIÉ
          • Principe
          • Le recours au droit de retrait et le harcèlement moral
        • LE SALARIÉ PEUT SAISIR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
        • LE SALARIÉ PEUT SAISIR LES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
          • Saisir un délégué du personnel
          • Saisir le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
        • LE SALARIÉ PEUT SAISIR L’INSPECTION DU TRAVAIL
        • LE SALARIÉ PEUT CONTACTER LA MÉDECINE DU TRAVAIL
          • Un service de santé au travail pour toute entreprise
          • Les trois rôles principaux du médecin du travail en cas de situation de harcèlement moral
          • Le médecin du travail a la responsabilité de la tenue des dossiers médicaux sur un plan administratif
      • Des propositions à l’action
        • LE SALARIÉ PEUT SENSIBILISER SON ENTOURAGE EN DEHORS DE SON LIEU ET DE SON ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
          • L’entourage personnel : famille et amis
          • Le médecin traitant, le psychologue et le psychiatre
          • Des consultations spécialisées
      • La crise est devenue trop forte : la rupture du contrat de travail
        • LA RUPTURE CONVENTIONNELLE EST-ELLE ENVISAGEABLE ?
          • Principe
          • Rupture conventionnelle et harcèlement moral
        • LE SALARIÉ PEUT-IL BÉNÉFICIER D’UN LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE ?
        • LE SALARIÉ PEUT-IL AVOIR INTÉRÊT À DÉMISSIONNER ?
          • Principe de la démission
          • Conséquences de la démission
          • Éventuelle remise en cause d’une démission
        • LE SALARIÉ PEUT-IL PRENDRE ACTE DE LA RUPTURE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL ?
        • LE SALARIÉ PEUT-IL SOLLICITER LA RÉSILIATION JUDICIAIRE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL ?
      • Le cas du harcèlement discriminatoire : la Halde
        • LA SAISINE DE LA HALDE
        • LES POUVOIRS DE LA HALDE
          • Pouvoir d’investigation sur les faits de harcèlement moral discriminatoire
          • Pouvoir de formuler des recommandations
          • Pouvoir de dénonciation
          • Pouvoir de médiation
          • Pouvoir de transaction
          • Des délibérations et des observations souvent suivies par les juges
    • CHAPITRE 5. Les recours judiciaires afin d’obtenir une réparation
      • Engager une action devant le conseil de prud’hommes
        • PRÉSENTATION ET FONCTIONNEMENT
        • LES RECOURS
        • LA RÉPARATION
          • Demande de prononcer la nullité d’un acte
          • Demande de dommages et intérêts
      • Engager une action devant la juridiction pénale
        • LE CHOIX DE LA JURIDICTION PÉNALE
        • COMMENT SAISIR LA JURIDICTION PÉNALE
        • LES RECOURS
        • ATTENTION AUX ACTIONS PÉNALES ABUSIVES
        • RÉPARATION ET SANCTION
      • Les recours ouverts aux agents de la fonction publique
        • LA PROTECTION FONCTIONNELLE
        • LES RECOURS CONTENTIEUX
          • Le recours en plein contentieux
          • Le recours pour excès de pouvoir
        • RÉPARATION ET SANCTION
      • Engager une action devant le tribunal des affaires de Sécurité sociale ou le tribunal du contentieux de l’incapacité
        • FAIRE RECONNAÎTRE LE CARACTÈRE PROFESSIONNEL D’UNE MALADIE OU D’UN ACCIDENT
        • FAIRE RECONNAÎTRE L’EXISTENCE D’UNE FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR
        • UNE INDEMNISATION PLUS AVANTAGEUSE
        • LA SAISINE DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE OU DU TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L’INCAPACITÉ
          • Préalable
          • La voie contentieuse
        • LE CAS PARTICULIER DES FONCTIONNAIRES
    • CHAPITRE 6. L’absence de droit à l’erreur de l’employeur
      • L’obligation de prévention qui pèse sur l’employeur
        • PRINCIPE : OBLIGATION LÉGALE DE PRÉVENTION DU CHEF D’ENTREPRISE
        • L’OBLIGATION DE PRÉVENTION EST UNE OBLIGATION DE SÉCURITÉ, VÉRITABLE OBLIGATION DE RÉSULTAT
        • DES AGISSEMENTS NUISIBLES D’UN INDIVIDU À LA PRISE EN COMPTE D’UN MODE D’ORGANISATION PRÉJUDICIABLE À DES TRAVAILLEURS
      • La mise en œuvre d’une politique de prévention par l’employeur
        • INFORMER POUR PRÉVENIR
          • Obligation d’affichage sur les lieux de travail
          • Information et formations
        • ÉVALUER POUR PRÉVENIR
          • Le document unique
          • Le règlement intérieur
        • COMMUNIQUER ET DIALOGUER POUR PRÉVENIR
          • L’employeur doit se faire assister
          • Dialoguer et être à l’écoute
          • Dialoguer avec les services de santé au travail
          • Dialoguer avec le CHSCT et les délégués du personnel
        • METTRE EN PLACE UNE CHARTE DE RÉFÉRENCE POUR PRÉVENIR
      • Obligation d’intervention et de sanction de la part de l’employeur
        • RECOURS À LA MÉDIATION
        • RECOURS À LA SANCTION
          • L’avertissement
          • La mise à pied
          • Le licenciement
  • Conclusion
  • Notes
    • Préface
    • PREMIÈRE PARTIE. Repérer et comprendre les mécanismes
      • CHAPITRE PREMIER. QU’EST-CE QUI PEUT FAVORISER AUJOURD’HUI L’INSTALLATION DU HARCÈLEMENT AU TRAVAIL ?
      • CHAPITRE 2. UN LÉGISLATEUR ET DES JUGES SENSIBLES À L’« AIR DU TEMPS »
      • CHAPITRE 3. QU’EST-CE QUE LE HARCÈLEMENT ?
      • CHAPITRE 4. LES CRITÈRES
      • CHAPITRE 5. SOMMES-NOUS TOUS DES VICTIMES POTENTIELLES ?
      • CHAPITRE 6. QUI EST LE HARCELEUR ?.
      • CHAPITRE 7. LES LIENS ÉTROITS ENTRE HARCÈLEMENT ET MANIPULATION
      • CHAPITRE 8. LES RÉACTIONS HABITUELLES DE L’ENTOURAGE PROFESSIONNEL : LA CHAPE DE PLOMB
      • CHAPITRE 9. LA LOI PROTÈGE LES PERSONNES QUI SUBISSENT ET DÉNONCENT LES FAITS DE HARCÈLEMENT
    • DEUXIÈME PARTIE. Comment se défendre ?
      • CHAPITRE PREMIER. COMMENT SE PROTÉGER PSYCHOLOGIQUEMENT ?
      • CHAPITRE 2. RASSEMBLER DES PREUVES DU HARCÈLEMENT
      • CHAPITRE 3. LA MÉDIATION : LE RECOURS OUVERT À TOUS
      • CHAPITRE 4. LES RECOURS POSSIBLES DE LA VICTIME
      • CHAPITRE 5. LES RECOURS JUDICIAIRES AFIN D’OBTENIR UNE RÉPARATION
      • CHAPITRE 6. L’ABSENCE DE DROIT À L’ERREUR DE L’EMPLOYEUR
  • Bibliographie
  • Remerciements

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