Introduction générale au droit Pascale Deumier,...

Résumé

L'objet de cette introduction générale au droit est de donner aux étudiants le socle de connaissances indispensable pour aborder les autres enseignements de leurs études juridiques. Pour y parvenir, son contenu se divise en deux volets. D'une part, il faudra une vision d'ensemble et une compréhension générale de ce qu'est le droit, de ses éléments saillants et de ses différentes perceptions, le tout constituant une culture juridique de base. Qu'est-ce que le droit : une règle, un juge, un système ? D'où lui vient son autorité ? Comment se présente-t-il, hier et aujourd'hui, ici et ailleurs ? D'autre part, il faudra savoir maîtriser les outils élémentaires du droit que sont les normes. D'où viennent-elles ? Comment les identifier ? Comment les appliquer et résoudre leurs conflits ? L'approche retenue par cette introduction générale au droit met l'accent sur son caractère " général ". De ce point de vue, introduire au droit aujourd'hui, c'est introduire au droit, public ou privé, d'origine interne mais aussi internationale et européenne, en rappelant qu'il existe, ailleurs, d'autres façons de faire du droit. Introduire au droit aujourd'hui, c'est également introduire au droit tel qu'il se présente traditionnellement, par la loi et l'Etat, mais aussi tel qu'il se révèle dans sa complexité contemporaine, comme un rapport entre différents systèmes, différentes sources, différents modes de régulation. L'ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants en droit. Il peut aussi intéresser les juristes plus chevronnés qui souhaiteraient revenir sur les questions générales du droit ou sur la maîtrise du jeu des normes.

Auteur :
Deumier, Pascale
Éditeur :
Issy-les-Moulineaux, LGDJ,
Collection :
Manuel
Genre :
Manuel
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. et webliogr. p. 9-10. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Description du livre original :
1 vol. (390 p.) ; 22 cm
ISBN :
9782275049212.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Bibliographie générale
  • Introduction
  • Première partie. La définition du droit
    • Titre I. Le droit, une règle ?
      • Chapitre 1. La définition de la règle de droit
        • Section 1. Une « règle »
          • § 1. Les caractères de la règle
          • § 2. La spécificité de la règle
            • A Les principes
            • B Les normes individuelles
        • Section 2. Une règle « de droit »
          • § 1. Une contrainte caractéristique ?
            • A La règle de droit, règle obligatoire et sanctionnée
            • B Un droit non contraignant ?
          • § 2. Une finalité spécifique ?
            • A La règle de droit, une règle juste ?
            • B La règle de droit est-elle distincte de la règle morale ?
      • Chapitre 2. L’origine de la règle de droit
        • Section 1. Le fondement de l’autorité du droit
          • § 1. Le droit, fondé sur une autorité supérieure ?
          • § 2. Le droit, fondé sur l’homme ?
            • A Les droits inhérents à l’homme
            • B Les droits accordés au sujet : les droits subjectifs
        • Section 2. La source de la création de la règle de droit
          • § 1. Les sources productrices du droit
          • § 2. Les forces créatrices de la règle de droit
            • A Les forces nourrissant le contenu
            • B Les participants à l’élaboration
    • Titre II. Le droit, un juge ?
      • Chapitre 1. Trancher les litiges
        • Section 1. Le juge
          • § 1. L’institution du juge
            • A Les différentes formes de justice
            • B Les qualités du juge
          • § 2. Le droit, « ce que fait le juge » ?
        • Section 2. Le procès
          • § 1. Le droit du procès
            • A Les grands traits du procès
            • B Le droit de la preuve
        • § 2. Le procès, fondement de la décision juste
      • Chapitre 2. Dire le droit
        • Section 1. De la règle à la décision
          • § 1. Le pouvoir d’application de la règle
            • A Le pouvoir d’appréciation des faits
            • B Le pouvoir d’adaptation au cas
          • § 2. Les rapports du juge et de la loi
        • Section 2. De l’interprétation à la règle
          • § 1. Le pouvoir d’interprétation
            • A La nécessité de l’interprétation
            • B Le statut de l’interprétation
          • § 2. Comment interpréter
            • 1 - L’état du droit positif
            • 2 - Le choix de politique juridique
    • Titre III. Le droit, un système ?
      • Chapitre 1. La présentation du droit en systèmes
        • Section 1. La notion d’ordre juridique
          • § 1. Définition
          • § 2. Identification des ordres juridiques
            • A Les ordres juridiques reconnus
            • B D’autres ordres juridiques ?
        • Section 2. L’organisation des systèmes
          • § 1. L’organisation des normes à l’intérieur d’un système
          • § 2. Les rapports entre systèmes
      • Chapitre 2. La relativité des systèmes juridiques
        • Section 1. La relativité du droit français dans le temps
          • § 1. Le droit romain
          • § 2. L’Ancien droit
          • § 3. Le droit moderne
          • § 4. Le droit moderne depuis la Seconde Guerre mondiale
        • Section 2. La relativité des systèmes juridiques dans le monde
          • § 1. La famille de droit civil
          • § 2. La famille de Common law
          • § 3. La famille de droit musulman
          • § 4. La famille de droits traditionnels
  • Deuxième partie. Le droit des normes
    • Titre I. Le droit de l’édiction des textes
      • Chapitre 1. Les catégories de textes
        • Section 1. Les textes d’origine interne
          • § 1. La Constitution
            • A Présentation
            • B Importance
          • § 2. La loi
            • A Le régime de la loi
            • B La passion de la loi : une histoire française
          • § 3. Les règlements
        • Section 2. Les textes d’origine supranationale
          • § 1. Les conventions internationales
            • A Présentation
            • B Importance
          • § 2. Le droit européen des droits de l’homme
            • A La Convention européenne des droits de l’homme
            • B Les autres textes
          • § 3. Le droit de l’Union européenne
            • A Le droit primaire
            • B Le droit dérivé
      • Chapitre 2. L’identification du texte en vigueur
        • Section 1. La connaissance des textes
          • § 1. L’accès au texte
          • § 2. Le droit de la connaissance du droit
            • A Exigences pour les citoyens : connaître la loi
            • B Exigences pour les pouvoirs publics : de l’accès matériel à l’accès intellectuel
        • Section 2. La vigueur des textes
          • § 1. Entrée en vigueur
          • § 2. Sortie de vigueur
            • A Les lois abrogées
            • B Les lois inappliquées
    • Titre II. Le droit des conflits de normes
      • Chapitre 1. Les conflits entre normes d’un même ordre juridique
        • Section 1. Les conflits entre normes de même valeur
          • § 1. Les conflits de lois dans le temps
            • A Sources du droit des conflits de lois dans le temps
            • B Principes de conflits de lois dans le temps
          • § 2. Les conflits de lois générales et spéciales
          • § 3. Les conflits internes de lois
        • Section 2. Les conflits entre normes hiérarchisées
          • § 1. La hiérarchie des normes du droit étatique
            • A Le conflit entre loi et règlement : le contrôle de légalité
            • B Le conflit entre loi et Constitution
            • C Le conflit entre règlement et Constitution
            • D Le conflit entre loi et norme sociale
          • § 2. La hiérarchie des normes du droit de l’Union européenne
          • § 3. L’ordre international, un ordre sans hiérarchie ?
      • Chapitre 2. Les conflits entre normes d’ordres juridiques différents
        • Section 1. Les conflits internationaux de lois
          • § 1. La construction d’une discipline : le droit international privé
          • § 2. Les outils des conflits internationaux de lois
          • § 3. La spécificité des conflits de lois entre États membres de l’Union européenne
        • Section 2. Les conflits entre droit étatique et droit supranational
          • § 1. Les conflits entre loi et droit supra national
          • § 2. Les conflits entre Constitution et droit international
          • § 3. Les conflits entre normes fondamentales
            • A Entre Constitution et droit de l’Union européenne
            • B Entre droit de l’Union européenne et droit européen des droits de l’homme
    • Titre III. Le droit des normes vivantes
      • Chapitre 1. Le droit né de l’interprétation
        • Section 1. La jurisprudence
          • § 1. La notion de jurisprudence
            • A La formation de la jurisprudence
            • B La place de la jurisprudence
          • § 2. L’application de la jurisprudence
            • A Connaissance de la jurisprudence
            • B Évolution de la jurisprudence
        • Section 2. La doctrine
          • § 1. La définition de la doctrine
          • § 2. L’utilisation de la doctrine
      • Chapitre 2. Le droit né de la pratique
        • Section 1. La pratique des professionnels du droit
          • § 1. La doctrine de l’Administration
            • A Notion
            • B Application
          • § 2. La pratique notariale
            • A Notion
            • B Application
        • Section 2. La pratique des destinataires
          • § 1. La définition de la pratique
            • A Notions
            • B Diversité des manifestations
          • § 2. L’application de la pratique
            • A La connaissance de la pratique
            • B L’articulation de la pratique et des autres normes
  • Les notes de bas de page

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