Les avocats nantais au XXe siècle : socio-histoire d'une profession Serge Defois préface de Jean-Claude Farcy postface de Jean Danet

Résumé

La profession d'avocat qui a connu depuis quinze ans de profondes évolutions peut nourrir la réflexion sur ses mutations d'une meilleure connaissance de son histoire récente. Si des travaux historiques de qualité ont été conduits dans les deux dernières décennies, de nombreux questionnements restaient dans l'ombre. Ce livre, grâce à une recherche rnenée sur le barreau de Nantes au XXe siècle, verse de nouvelles pièces au dossier. En ouvrant au chercheur la totalité de ses archives, le barreau devient alors un véritable laboratoire pour observer et analyser les nutations de la profession d'avocat au cours du siècle dernier. La quête des hommes et des femmes concrets et réels est à l'origine de cette étude. La reconstitution minutieuse d'un demi-millier de biographies individuelles met à jour le lien social qui fait exister les avocats en tant que groupe. Ainsi, peut-on distinguer les phases de rayonnement, de repli et de sursaut qu'ils traversent entre la fin du x(x'' siècle et les années 1970. La détermination des origines socioprofessionnelles des avocats éclaire également l'évolution de la composition sociale du barreau et met l'accent sur le poids de l'héritage grâce à une réflexion sur la démocratisation et sur la méritocratie. La seconde ambition de ce travail fut de mener une réflexion approfondie sur l'adaptation des avocats aux transformations du droit et de la société. La recherche sur les carrières, le noviciat, la déontologie, la considération portée aux contentieux, la lutte contre la concurrence ou encore la défense collective des intérêts, permet de mieux comprendre comment les avocats envisagent la réforme de leurs pratiques et de leurs structures professionnelles, et dans quelle mesure ils participent à l'évolution du droit.

Auteur :
Defois, Serge
Préfacier :
Farcy, Jean-Claude (1938-....) ; Danet, Jean (1953-....)
Éditeur :
Rennes, Presses universitaires de Rennes,
Collection :
Histoire
Genre :
Essai
Langue :
français.
Note :
En appendice, choix de documentsBibliogr. p. 371-386. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Avocats -- France -- Nantes (Loire-Atlantique) -- 20e siècle | Sociologie juridique -- France -- Nantes (Loire-Atlantique) -- 20e siècle
Description du livre original :
1 vol. (397 p.-VIII p. de pl.) : ill., couv. ill. ; 24 cm
ISBN :
9782753505223.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Remerciements
  • Préface
  • Abréviations utilisées
    • Archives, journaux et revues
    • Sigles concernant les avocats et la justice
    • Sigles politiques ou associatifs
  • Introduction
    • Jalons historiographiques
    • Pour une approche socio-historique et juridique
    • Cadre de la recherche
    • Étude sur les avocats et méthode prosopographique
    • Les sources utilisées
    • La démarche proposée
    • NOTES
  • Première partie. Les avocats nantais entre rayonnement, repli et sursaut
    • Introduction
      • NOTES
    • Chapitre I. La remise en cause progressive du rayonnement des avocats nantais (fin xix e siècle-1939)
      • L’importance du rôle public des avocats nantais jusqu’en 1914
        • Domination des conservateurs et prémices d’un déclin
          • Le legs du xix e siècle : l’affirmation des avocats en politique
          • Le barreau conservateur du début du xx e siècle
          • Hypothèses sur les raisons du déclin
        • L’omniprésence des avocats dans les Sociétés : œuvres, écoles, associations
      • Les avocats nantais et l’entrée brutale dans le xx e siècle : choc et adaptation (1914-1938)
        • Le choc de la Première Guerre mondiale (1914-1922)
        • La réaction des avocats nantais durant l’entre-deux-guerres : entre politique et relance du recrutement
          • L’engagement public des avocats nantais 143
          • La priorité du recrutement
      • NOTES
    • Chapitre II. Repli et sursaut (1939-1976)
      • La Deuxième Guerre mondiale : entre idéal de la défense et élan brisé
        • L’impact de la guerre sur le barreau nantais
          • Mobilisés, tués, prisonniers, démissionnaires
          • Vichy et la défense des règles professionnelles
          • Mémoire collective et identité professionnelle
        • Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand
          • L’activité du tribunal militaire allemand relative aux individus défendus par des avocats français à Nantes (1940 à 1944)
          • Les difficiles conditions d’exercice de la défense devant la justice militaire allemande
          • Le danger de l’instrumentalisation des avocats français et la logique de criminalisation suivie par la justice militaire allemande
      • L’enfermement et la mobilisation (1946-1976)
        • L’enfermement du barreau ou le choix de la tradition (1946-1964)
          • Diminution et vieillissement des effectifs : le barreau moribond
          • Repli du barreau traditionaliste et conservatisme politique
        • La mobilisation (1964-1976)
          • Le renouvellement et le rajeunissement des effectifs
          • Gabriel Chéreau élu bâtonnier, le tournant
          • Le soutien au jeune barreau
          • L’abandon de protocoles sclérosés et sclérosants
      • NOTES
  • Deuxième partie. La composition sociale du barreau nantais. La démocratisation et la méritocratie en question
    • Introduction
      • NOTES
    • Chapitre III. Le temps des « héritiers » (1897-1919)
      • Les « héritiers » : le caractère déterminant du capital professionnel et/ou social
        • L’hérédité professionnelle
          • Le modèle du père
          • L’infiltration du monde judiciaire permise par la famille proche
        • L’hérédité sociale
          • La « grande bourgeoisie traditionnelle »
          • La « moyenne bourgeoisie »
      • Les limites de l’accès à la profession
        • La sous-représentation des « couches inférieures » et l’absence des « classes populaires »
        • Le recrutement : un exercice imposé qui reste libre et ancré localement
          • La licence en droit : principal critère légal
          • La maîtrise du tableau et le caractère local du recrutement
      • NOTES
    • Chapitre IV. Le temps de l’encadrement et de la volonté d’ouverture (1920-1938)
      • Un exercice professionnel réglementé
        • Le décret du 20 juin 1920 et ses répercussions à Nantes
        • La mise en place du pré-stage au barreau de Nantes
        • L’impact relatif sur le niveau d’étude et la provenance géographique des avocats
      • Les signes timides de l’ouverture du recrutement à la fin des années trente
        • La place toujours considérable occupée par les « héritiers »
          • La part importante des avocats issus de la famille judiciaire ou juridique
          • Le poids de la haute bourgeoisie et des « familles profanes cléricalisées »
        • La lente émergence des « couches modestes »
      • NOTES
    • Chapitre V. Le tardif basculement des sphères de recrutement (1939-1976)
      • L’apparent immobilisme (1939-1964)
        • Flux de personnel et « immobilisme social »
        • La poursuite de l’ouverture modérée du recrutement
          • Observations générales
          • La recherche des origines socioprofessionnelles des avocats en fonction des flux
      • L’ouverture du recrutement dans les années soixante-dix : quelle démocratisation ?
        • Incontournables « héritiers »
        • Le basculement des sphères de recrutement
        • En guise de perspective : l’année 1986
      • NOTES
  • Troisième partie. La formation et la carrière des avocats nantais
    • Introduction
      • NOTES
    • Chapitre VI. La recherche d’un noviciat formateur : encadrement et contenu de stage
      • L’encadrement du stage
        • Respect des règles et contrôle
          • La question centrale de la durée du stage
          • La surveillance exercée par le conseil de l’ordre
        • Le stagiaire : un professionnel en situation précaire
          • Le libre choix du patron et du lieu du stage
          • La sélection induite par la situation précaire des stagiaires
      • Le temps du noviciat : l’organisation progressive de l’apprentissage
        • La formation imposée par le barreau
          • Observation et plaidoirie
          • La conférence du stage
          • Contenu de la formation et condition des stagiaires à partir du milieu des années soixante
      • NOTES
    • Chapitre VII. La notion de carrière chez l’avocat
      • La profession d’avocat : étape ou finalité ? Le modèle de la carrière longue en question
        • 1897-1917. L’équilibre du début de siècle
        • 1918-1938. Raccourcissement des carrières et reprise du recrutement
        • 1939-1959. Avocat : un avenir trop incertain
        • 1960-1976. La domination des carrières longues. Le double sens du revirement
        • En guise de bilan
      • Faire carrière comme avocat
        • Les rares transferts en direction du barreau de Nantes
        • La redéfinition du lien entre les origines socioprofessionnelles et la carrière d’avocat
        • Les avocates nantaises et leurs carrières
      • NOTES
  • Quatrième partie. Organisation et déontologie. Les avocats nantais et la défense du « territoire professionnel »
    • Introduction
      • NOTES
    • Chapitre VIII. La remise en cause partielle des principes déontologiques
      • Représenter et se représenter
        • La question de la représentation
          • Quand l’exception devient la règle
          • La responsabilité : la reconnaissance de la faute et la nécessité d’une assurance
        • L’avocat et la publicité
      • La modération en question
        • L’équilibre fragile entre rémunération et désintéressement
          • Le don peut-il devenir un dû ?
          • Le recouvrement des honoraires en justice
          • Assistance judiciaire et commissions d’office : lorsque la gratuité devient une charge
        • La tarification de l’honoraire : transparence économique et respect de l’indépendance ?
          • L’interdiction de la tarification : la règle et ses dangers
          • Le contournement de la règle : l’établissement de barèmes indicatifs
      • NOTES
    • Chapitre IX. La lente mais nécessaire réforme des professions judiciaires et juridiques
      • Les avocats, l’évolution des contentieux et le développement de la concurrence
        • Domaines du droit et monopole
        • Monopole de droit et monopole de fait
          • Essor d’un nouveau marché et développement des professions judiciaires non réglementées
        • Cabinets de contentieux et renforcement de la concurrence : quelle menace pour la prospérité économique des avocats ?
      • L’aggravation de la crise interne aux professions juridiques et judiciaires
        • Le temps de l’entente cordiale avec les avoués nantais (première moitié du xx e siècle)
        • L’ouverture des débats sur la fusion au barreau de Nantes (années cinquante)
          • Les partisans : anticiper l’unification au risque de se la voir imposer
          • Les détracteurs : conserver la dualité
        • Le durcissement des rapports au sein des professions réglementées
          • La concurrence des huissiers
          • La dégradation des relations avec les avoués
      • La tardive et incomplète fusion de 1971
        • Une fusion, quelle fusion ?
          • La maturation du projet
          • L’échec de la « grande fusion »
        • Les effets de la fusion au barreau de Nantes : entre absorption et réelle intégration
          • Les privilèges financiers des avoués
          • Un avoué au bâtonnat : signe d’une intégration réussie ?
      • NOTES
    • Chapitre X. La difficile défense collective des intérêts
      • L’indépendance au prisme du corporatisme et de l’autonomie revendiquée par chaque barreau
        • Auto-régulation des Ordres et interventionnisme de l’État
        • Nantes et les autres barreaux français
          • Des relations avant tout formelles
          • Le cas rennais : concurrence et désaccords
          • La tentative avortée d’une Fédération des barreaux de l’ouest
      • Outils et moyens transverses de la défense des intérêts
        • Associations et syndicats
          • Les premiers engagements associatifs : entre engouement et recul
          • Le consensus autour d’Yves Guinaudeau : le rapprochement de l’ANA et de la conférence des bâtonniers (fin des années 40)
          • L’efficacité des instances représentatives en question
        • La grève : le mouvement de 1976
          • Les raisons de la grève et le rôle joué par le barreau de Nantes
          • Le soulèvement général : la force du collectif
          • L’échec de la mise en place d’une instance représentative unique
      • NOTES
  • En guise de conclusion
    • NOTES
  • Postface
    • « À quoi sert de faire l’histoire des avocats ? »
  • Annexes
    • ANNEXE XII. Les avocats nantais (1897-1976), corpus complet
  • Sources et bibliographie
    • SOURCES
    • ÉLÉMENTS BIBLIOGRAPHIQUES
      • Histoire, Sciences sociales, Droit : approches théoriques et méthodologiques
      • Les avocats : statuts et pratiques professionnelles
        • La profession d’avocat et l’histoire
        • Organisation et règles professionnelles
        • Activité professionnelle et avenir des avocats
        • Le monde du Palais : magistrats et auxiliaires de justice
      • Histoire Locale : Quelques Repères

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