La propriété littéraire et artistique Bernard Edelman,...

Résumé

Le droit d'auteur s'est élaboré autour de quelques concepts apparemment évidents, à partir de la définition de ce que sont une œuvre, un auteur et les droits qu'il exerce sur son œuvre. Cette organisation de la propriété littéraire et artistique est mise en cause aujourd'hui par l'évolution rapide de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'information, le développement d'une industrie culturelle mondialisée. En mettant à jour les logiques qui structurent notre droit d'auteur, et en particulier la notion d'" œuvre de l'esprit " qui en fonde l'originalité, Bernard Edelman nous invite à saisir l'ampleur des mutations actuelles de ce droit.

Auteur :
Edelman, Bernard (1938-....)
Éditeur :
Paris, Presses universitaires de France,
Collection :
Que sais-je ?
Genre :
Documentaire
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. p. 124-125
Mots-clés :
Nom commun :
Droit d'auteur -- France | Propriété intellectuelle -- France
Description du livre original :
1 vol. (127 p.) ; 18 cm
ISBN :
9782130560906.
Domaine public :
Non
Téléchargement du livre au format PDF pour « La propriété littéraire et artistique »

Table des matières

  • Principales abréviations
  • Introduction
  • Première partie. Les structures élémentaires du droit d'auteur
    • Chapitre I. Qu'est-ce qu'une œuvre ?
      • I. Les conditions négatives
      • II. La définition positive de l'œuvre de l'esprit
    • Chapitre II. Qu'est-ce qu'un auteur ?
      • I. Prolégomènes à la nature juridique de l'auteur
      • II. La nature du droit d'auteur
    • Chapitre III. Les droits de l'auteur sur son œuvre
      • I. Le droit moral
      • II. Les droits pécuniaires
  • Partie 2. Le droit d'auteur à l'ère industrielle
    • Chapitre I. Des œuvres saisies par le marché
      • I. Les nouvelles logiques de « fabrication »
      • II. Une nouvelle exploitation des œuvres
      • III. Les « œuvres informatiques »
    • Chapitre II. Le triomphe des investisseurs
      • I. Les transformations du marché culturel
      • II. Les droits voisins, cheval de Troie du copyright
      • III. Le droit d'auteur communautaire
      • Chapitre III. Un nouveau public
      • I. Le public de la communication
      • II. Droit d'auteur et gratuité
  • Conclusion
  • Bibliographie
    • Histoire
    • Ouvrages généraux
    • Ouvrages particuliers
    • Histoire moderne et sociologie
    • Ouvrages sur le virtuel

Commentaires

Laisser un commentaire sur ce livre