La justice dans la France médiévale: VIIIe-XVe siècle Maïté Billoré Isabelle Mathieu Carole Avignon

Résumé

Justice ordinaire, vengeance privée, ordalie..., peine de mort, bannissement, châtiments corporels... , le fonctionnement de la justice médiévale est complexe. Exercée par une multitude de juges, laïcs ou ecclésiastiques, professionnels du droit ou pas, c’est un enjeu de pouvoir considérable. Cette synthèse présente, au-delà des aspects techniques, institutionnels et procéduriers attendus, une approche sociale et politique du monde judiciaire du Ve au XVe siècle, en insistant sur les complémentarités et les concurrences qui s’y jouent.

Éditeur :
Armand Colin,
Collection :
Cursus
Genre :
Manuel
Langue :
français.
Description du livre original :
1 vol. (224 p.)
ISBN :
9782200272746.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Introduction
    • 1. Pour en finir avec certains clichés : quelques données historiographiques
    • 2. Pour étudier la justice : de multiples sources
  • Chapitre I Cadres juridiques
    et institutionnels
    • 1. Droit(s) et justice(s)
      • 1.1. La diversité des lois
      • 1.2. Le pouvoir normatif de la monarchie
      • 1.3. Le droit de l’église
    • 2. Les différentes juridictions de l’appareil judiciaire
      • 2.1. La justice royale
      • 2.2. Les justices seigneuriales et municipales
      • 2.3. Les justices ecclésiastiques
  • Chapitre 2 Justices et pouvoirs
    • 1. Instrumentalisation de la justice par le pouvoir
      • 1.1. Justice et légitimation du pouvoir : le discours théorique
      • 1.2. Justice et consolidation du pouvoir : les cas pratiques
      • 1.3. Justice et pratique gouvernementale
    • 2. Concurrence et complémentarité des justices
      • 2.1. Les progrès de la justice royale
      • 2.2. Le bras de fer entre justices laïques et ecclésiastiques
      • 2.3. Complémentarité et coopération entre les justices
  • Chapitre 3 La justice en actes :
    temps, lieux et personnel
    • 1. Le temps des audiences
      • 1.1. Les tribunaux royaux
      • 1.2. Les autres juridictions : seigneuriales, municipales, ecclésiastiques
    • 2. Les lieux de justice
      • 2.1. Se réunir pour rendre justice
      • 2.2. Les lieux de garde et d’emprisonnement
      • 2.3. Les signes de justice
    • 3. Les gens de justice
      • 3.1. Les juges
        • La Cour du roi et le Parlement de Paris
        • Les représentants locaux du pouvoir royal
        • Les autres juridictions : seigneuriales, municipales et ecclésiastiques
      • 3.2. Les auxiliaires de justice
      • 3.3. La professionnalisation du personnel judiciaire
  • Chapitre 4 Procédures et procès
    • 1. Engager le procès
      • 1.1. Accusation et calumpnia (la procédure accusatoire)
      • 1.2. Procédure ex officio, rumeur publique et dénonciation (procédure inquisitoire)
      • 1.3. Procédure extraordinaire
    • 2. Épreuves et preuves : les systèmes probatoires médiévaux
      • 2.1. Le serment purgatoire
      • 2.2. Ordalies et jugement de Dieu
      • 2.3. Enquêtes et preuves légales : témoignage, acte écrit, expertise et aveu
      • 2.4. Torture judiciaire
    • 3. Jugements et sentences
      • 3.1. Juger en droit
      • 3.2. Les motifs d’atténuation de la responsabilité pénale
      • 3.3. Les éléments aggravants la responsabilité pénale
      • 3.4. Prononcé de la sentence et voies de recours
  • Chapitre 5 Résoudre les conflits,
    rétablir la concorde
    • 1. Éviter le recours à la justice
      • 1.1. Les violences légitimes
      • 1.2. Les paix de compromis
    • 2. Complémentarité et proximité avec la justice
      • 2.1. Les passerelles entre les différents modes de résolution des conflits
      • 2.2. La garantie de l’acte public
      • 2.3. Un retour à la paix fortement ritualisé
  • Chapitre 6 Réparer, punir, amender
    • 1. Les amendes profitables
      • 1.1. Les peines pécuniaires
      • 1.2. Les confiscations de biens
    • 2. Les amendes honorables : pénitences publiques et usages infamants
      • 2.1. Pèlerinages expiatoires et judiciaires
      • 2.2. L’amende honorable
      • 2.3. Les usages infamants
    • 3. Les peines d’exclusion
      • 3.1. Les châtiments corporels
      • 3.2. Le bannissement : une mort sociale
      • 3.3. La peine de mort
    • 4. Les sanctions judiciaires ecclésiastiques : punition et amendement
      • 4.1. Les amendes en argent et en nature
      • 4.2. L’enfermement
        • La prison préventive, étape de la procédure judiciaire séculière et ecclésiastique
        • Prison pénitentielle et prison pénale : une spécificité des juridictions ecclésiastiques
      • 4.3. L’excommunication : censure théologique et peine judiciaire
  • Chapitre 7 Miséricorde, grâce et rémission
    • 1. Les principes liés à la grâce
      • 1.1. Le lien avec le sacré
      • 1.2. Les crimes concernés par la rémission
    • 2. Méthodes et enjeux
      • 2.1. La procédure
      • 2.2. Les enjeux de la grâce
    • 3. Critiques et remise en cause de la grâce
      • 3.1. Une entrave à la justice déléguée
      • 3.2. Les abus et les dangers de la grâce
  • Conclusion
  • Glossaire
  • Liste des abréviations
  • Orientation bibliographique

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