Table des matières

• Introduction
  • Bibliographie
    • Manuels d’introduction historique au droit (consulter la dernière édition)
    • 2. Manuels et ouvrages généraux (consulter la dernière édition)
• Chapitre préliminaire. Aperçu de la tradition juridique préromaine
  • Section 1. Les droits du Proche-Orient ancien
    • § 1. Les droits cunéiformes
      • A. Un caractère empirique
      • B. Une imprégnation religieuse
    • § 2. Le droit hébraïque
      • A. Un droit révélé
      • B. Un droit empirique
  • Section 2. Loi et réflexion théorique en Grèce
    • § 1. La loi reine
      • A. Naissance de la loi positive
        • La loi, instrument humain d’un ordre divin
        • La laïcisation de la loi, commandement politique
      • B. Précision d’un concept
        • Une norme supérieure
        • Une norme générale et permanente
    • § 2. La confrontation de la loi avec un idéal de justice
      • A. Un esprit des institutions
      • B. Les lois non écrites
  • Bibliographie
    • Proche-Orient
    • Grèce
• Chapitre 1. L’assise romaine
  • Section 1. Les fondations d'une discipline autonome
    • Sous-section 1. L'autonomie du droit
      • § 1. Un objet propre
        • A. L’isolation du droit
          • Le droit isolé de la religion
          • Le droit isolé de la morale
          • Le droit isolé du fait
          • Le droit isolé de la philosophie
        • B. Un objet en extension
          • Ius publicum - ius privatum
          • L’extension du droit privé
      • § 2. Les sources du droit
        • A. La toi
        • B. La «jurisprudence»
        • C. L’édit du préteur
        • D. Les sénatus-consuttes
        • E. Les constitutions impériales
        • F. La coutume
    • Sous-section 2. L’invention du juriste
      • § 1. L’issue d’un combat politique mené pour la divulgation du droit
        • A. La publication des règles de droit
        • B. La publication des formules judiciaires
        • C. La divulgation du mode d’emploi
      • § 2. La figure du juriste
        • A. Un personnage autonome
        • B. Le juriste, épine dorsale du droit classique
    • Sous-section 3. L'invention de la science juridique
      • § 1. La naissance de ta doctrine juridique
        • A. L’épanouissement de ta science du droit privé
          • Des débuts modestes : l’explication de textes
          • L’éclosion de la doctrine
        • B. L’inachèvement de ta science du droit public
      • § 2. Les grands outils de la science du droit
        • A. Un langage
          • La terminologie juridique
          • Le style juridique
        • B. Une méthode
          • L’art de résoudre un problème juridique
          • L’art d’en tirer des règles de droit
      • § 3. L’enseignement du droit
        • A. De l’initiation à l’enseignement
        • B. Les manuels d’enseignement
  • Section 2. Un modèle de système juridique
    • Sous-section 1. Le droit, prérogative du prince
      • § 1. L’expropriation des sources rivales
        • A. La loi votée par le peuple
        • B. Le sénatus-consulte
        • C. L’édit du préteur
        • D. La jurisprudence
      • § 2. La promotion du droit fondé sur les constitutions impériales
        • A. Deux puissants leviers
          • L’emprise impériale sur la justice
          • Le savoir juridique au service du pouvoir impérial
        • B. D’abord une législation d’origine contentieuse
        • C. La valeur des constitutions impériales
      • § 3. Le triomphe de la loi du Prince
        • A. La mutation du système juridique
        • B. La législation impériale, source exclusive du droit
    • Sous-section 2. Le développement d’un droit de la puissance publique
      • § 1. Le principe d'un droit exorbitant du droit commun
        • A. Deux modèles jurisprudentiels
          • Le droit militaire
          • Le droit fiscal
        • B. Un droit fondé sur ta notion d’utilitas publica
      • § 2. Un droit de la fonction publique
    • Sous-section 3. La constitution d’un corps de règles
      • § 1. De nouveaux moyens
        • A. L’avènement du codex
        • B. La scolarisation de l’enseignement du droit
      • § 2. Les compilations officielles du Bas-Empire
        • A. Le Code Théodosien
        • B. Les compilations de Justinien
          • Le Code de justinien
          • Le Digeste
          • Les Institutes
          • Les Novelles
  • Bibliographie
• Chapitre 2. IVe - XIe siècles : l'incubation d'une identité juridique originale
  • Section 1. Un tournant irréversible pour l’Occident
    • Sous-section 1. La rupture avec l’orient
    • Sous-section 2. L’Occident, terre de migrations
      • § 1. Les barbares à demeure
      • § 2. Des peuples au droit rudimentaire
    • Sous-section 3. L’occident, terre chrétienne
  • Section 2. Un tournant décisif pour l’Europe continentale : l’amalgame entre le monde romain et les traditions barbares
    • Sous-section 1. La coexistence des traditions juridiques : la personnalité des lois
      • § 1. Une tradition romaine
        • A. Rome et tes pérégrins
        • B. Rome et tes barbares
      • § 2. L'épanouissement de la personnalité des lois dans le monde franc
        • A. L’unification politique et religieuse de ta Gaule
        • B. Le respect des droits des vaincus
          • La pluralité des lois personnelles
          • L’application du principe de la personnalité des lois
    • Sous-section 2. Les prémices d’une identité commune
      • § 1. L'empire carolingien, avant-garde de la famille romano-germanique
        • A. Une assise continentale
        • B. Une culture commune
        • C. Une toi commune
      • § 2. La démarcation d'autres sphères juridiques
        • A. Le droit musulman
        • B. Le droit anglo-saxon
        • C. Les droits scandinaves et slaves
  • Section 3. De profonds bouleversements dans l'ordre juridique
    • Sous-section 1. Le procès-verbal d'un déclin
      • § 1. Des carences majeures
        • A. La disparition du juriste laïque
        • B. L’impossibilité d’une jurisprudence
        • C. L'effacement de la législation
      • § 2. La régression technique du droit
        • A. La dégradation des outils romains
        • B. Le recul de l’écrit
    • Sous-section 2. Le recul de l'autonomie du droit
      • § 1. Le droit dominé par le fait
        • A. Le mode de formation du droit
        • B. Le morcellement de la vie juridique
          • L’émiettement géographique du droit
          • Le fractionnement social du droit
      • § 2. L’empreinte de la religion
        • A. La légitimation du pouvoir royal
        • B. Un remède aux impasses de l’ordre juridique
    • Sous-section 3. La submersion du droit public par le droit privé
      • § 1. La patrimonialité du pouvoir royal à l’époque franque
      • § 2. L'emprise croissante du privé sur le public
        • A. L'appropriation des fonctions publiques
        • B. L'appropriation des terres publiques
        • C. L’appropriation des prérogatives de puissance publique
  • Bibliographie
• Chapitre 3. XIIe-XVe siècles : naissance de ta famille romano-germanique
  • Section 1. La révolution des droits savants
    • Sous-section 1. L’émancipation du droit
      • § 1. Le droit romain étudié pour lui-même
        • A. Le droit romain détaché du trivium
        • B. La diffusion de l’enseignement spécialisé du droit
      • § 2. L’émancipation du droit canonique
        • A. La constitution d’un corps de droit
          • Le Décret de Gratien
          • Les collections de décrétales
        • B. L’autonomie du droit canonique
          • L’autonomie vis-à-vis du droit laïque
          • La distinction du for interne et du for externe
    • Sous-section 2. Apparition des traits distinctifs de la famille romano-germanique
      • § 1. L’attachement au texte légal
        • A. La renaissance du vocabulaire juridique
          • Les Glossateurs
          • Les canonistes
        • B. Essor de [’interprétation rationnelle
        • C. La formation d’un ius commune
      • § 2. La systématisation du droit
        • A. L’esprit de classification
        • B. Le perfectionnement des notions abstraites
          • La personnalité morale
          • La représentation parfaite
        • C. La théorie des sources du droit
          • L’exaltation de la loi
          • La coutume
          • La place du juge
          • Les conflits entre droit commun et droits propres
      • § 3. La distinction entre droit public et droit privé
        • A. La division théorique
          • L’intérêt et les moyens de la division
          • La relativité de la division
        • B. La promotion du droit public
          • Le droit romain au service de causes différentes
          • La construction du droit public
  • Section 2. Le royaume de France : entre droits savants et droit propre
    • Sous-section 1. Sortir du flou juridique
      • § 1. L’invasion des règles écrites
        • A. Les droits des seigneurs rognés
          • Les chartes de franchises
          • La renaissance de la législation royale
        • B. La sécurité des relations juridiques entre particuliers
          • L’ambiguïté d’une définition de la coutume
          • La diversité des autorités concédantes
      • § 2. Les conditions d’une jurisprudence
        • A. L’organisation judiciaire
        • B. La modernisation de ta procédure
        • C. La rationalisation des modes de preuves
    • Sous-section 2. Les sources d’un droit propre
      • § 1. L’affirmation du droit coutumier
        • A. L’emprise de ta jurisprudence
          • La coutume dégagée par la jurisprudence
          • La provincialisation de la coutume
        • B. La main du roi
          • L’action indirecte du roi
          • La régulation directe des coutumes
          • L’apparition d’une démarcation entre le Nord et le Midi
          • L’ordre de rédaction générale des coutumes
      • § 2. L’essor de la législation royale
        • A. Du législateur féodal au législateur souverain
          • Le suzerain législateur
          • L’exaltation du roi-législateur
        • B. L’exercice prudent de l’autorité législative
          • Le contenu de la législation
          • Le principe du conseil
    • Sous-section 3. Un droit spécial pour la couronne
      • § 1. La dévolution de la Couronne
        • A. La dévolution spécifique de la Couronne
          • L’hérédité
          • La primogéniture
          • La masculinité
        • B. La dévolution immédiate de la Couronne
          • Le sacre privé de fonction constitutive
          • L’abolition fictive de la minorité royale
        • La fiction d’un roi toujours vivant
        • B. Une succession indisponible
          • Un cas dramatique
          • La théorie statutaire de la Couronne
      • § 2. Vers l'inaliénabilité du domaine de la Couronne
        • A. La composition du domaine
          • Au plan territorial, une notion ambiguë
          • Un ensemble de droits, de revenus et de prérogatives
        • B. Un statut particulier
          • L’attribution du domaine à la Couronne
          • Un régime juridique exorbitant du droit commun
  • Bibliographie
• Chapitre 4. XVIe XVIIIe siècles : l’agencement d’un ordre juridique spécifique
  • Section 1. L’affirmation d’une tradition juridique nationale
    • Sous-section 1. Heurs et malheurs des droits universels
      • § 1. Le droit romain
        • A. Le refus de transposer en bloc un droit étranger
          • La seconde renaissance du droit romain
          • Le droit des Romains et des Italiens
          • La rupture avec la pratique judiciaire
        • B. L’utilisation sélective du droit romain
          • Une architecture systématique
          • Une accommodation pratique
      • § 2. Le droit canonique
        • A. Le droit canonique naturalisé
        • B. Le droit canonique dépossédé
          • La discipline ecclésiastique
          • Les relations privées
    • Sous-section 2. La promotion du « droit français »
      • § 1. Les décantations du droit coutumier
        • A. La rédaction officielle des coutumes
          • La collaboration entre le pouvoir royal et les intéressés
          • Les transformations du droit coutumier
        • B. L’élaboration d’un droit commun coutumier
          • Une construction doctrinale
          • La prépondérance de la coutume de Paris
      • § 2. L'irrésistible ascension de la législation royale
        • A. «Qui veut le roi, si veut la loi »
          • Un pouvoir «sans dépendance et sans partage»
          • Les modes d’expression de la volonté royale
        • B. L’interventionnisme croissant
          • Les ordonnances de réformation
          • Les ordonnances de codification
      • § 3. La jurisprudence des parlements
      • § 4. La consécration universitaire du droit français
        • A. La création d’un enseignement de droit français
        • B. Les professeurs de droit français et l’unification doctrinale du droit
    • Sous-section 3. Le droit en français
      • § 1. L'exclusion du latin
      • § 2. La promotion du français
  • Section 2. L'autonomie du droit public
    • Sous-section 1. Les ambiguïtés de l’ordre constitutionnel
      • § 1. L'existence d'un corps de lois fondamentales
        • A. La dévolution de la Couronne et la règle de catholicité
        • B. La consécration de la règle d’inaliénabilité du domaine de la Couronne
          • L’étendue de la règle d’inaliénabilité
          • Les exceptions à l’inaliénabilité
        • C. Les précisions de la règle d’indisponibilité de la Couronne
          • L’inconstitutionnalité des renonciations au trône
          • L’inconstitutionnalité des habilitations royales à la succession
      • § 2. Les déficiences des lois fondamentales
        • A. Un domaine limité
        • B. L’absence de véritables sanctions
        • C. L’imprécision constitutionnelle
    • Sous-section 2. L’affirmation d’un régime juridique propre à l’administration
      • § 1. De nombreuses règles
        • A. L’ampleur des prérogatives de l’administration
        • B. Les limites au pouvoir des autorités administratives
      • § 2. La spécificité du contentieux administratif
  • Bibliographie
• Chapitre 5. De la Révolution à la Troisième République : l'établissement d'un système juridique national
  • Section 1. La fondation d’un nouvel ordre juridique
    • Sous-section 1. La légitimité de l’ordre juridique
      • § 1. L’individu au cœur du droit
      • § 2. Des droits déclarés
        • A. L’ambiguïté d’une «déclaration»
        • B. La consécration des droits individuels
    • Sous-section 2. Le droit, ensemble des règles posées par l’État
      • § 1. Le règne de la Loi
        • A. La constitution
          • Une constitution écrite
          • La constitution, instrument de liberté
        • B. La toi
          • Des précautions constitutionnelles pour que la loi soit bonne
          • La loi, instrument de transformation de la société
      • § 2. L'effacement des autres sources du droit
        • A. La jurisprudence
        • B. La doctrine
        • C. Le règlement
    • Sous-section 3. La codification
      • § 1. Les expériences révolutionnaires
        • A. Les succès de ta codification pénale
          • Le code pénal de 1791
          • Le code des délits et des peines de 1795
        • B. Les échecs de la codification civile
      • § 2. Les codifications napoléoniennes
        • A. Le Code civil
          • Les artisans du Code civil
          • «Les codes des peuples se font avec le temps »
        • B. Les codes impériaux
          • Le Code de procédure civile (1806)
          • Le Code de commerce (1807)
          • Le Code d’instruction criminelle (1808)
          • Le Code pénal (1810)
  • Section 2. L’aménagement des principes fondateurs
    • Sous-section 1. Le nationalisme juridique
      • § 1. Diffusion du modèle français et réactions nationalistes
        • A. Le rêve napoléonien d’un nouveau droit commun pour l’Europe
        • B. L’influence du modèle français
        • C. La naissance d’un modèle alternatif en Allemagne
          • Le rejet de la codification française
          • Le BGB (Bürgerliches Gesetzbuch)
      • § 2. Le repli du droit à l'intérieur des frontières politiques
        • A. L'absolutisme de la législation nationale vis-à-vis des droits étrangers
        • B. L’horizon national de ta doctrine
          • « Le rêve du droit naturel est terminé »
          • L’isolement des cultures nationales
      • § 3. Le défi colonial
        • A. Le principe de spécialité législative
        • B. Droit français ou droits locaux ?
          • La résurgence de la personnalité des lois
          • Un cadre fixé par le colonisateur
          • Le régime du protectorat
    • Sous-section 2. L’équilibré du système juridique français
      • § 1. Les progrès du droit public
        • A. « La responsabilité habituelle du pouvoir»
        • B. La régulation de l’exercice de la puissance publique
          • L’impuissance à enfermer le droit administratif dans un code
          • La spécificité du contentieux administratif
          • Un droit d’origine ¡urisprudentielle
      • § 2. Un équilibre fondé sur la complémentarité fonctionnelle
        • A. Prévalence du législateur et limites du légalisme
        • B. Les avancées gouvernementales
        • C. La mission de ta jurisprudence
          • L’habilitation du législateur
          • Une jurisprudence en adéquation avec la législation
        • D. Le reclassement de la doctrine
          • L’enseignement du droit dans le corset napoléonien
          • Une nouvelle légitimité pour la doctrine civiliste : rechercher l’intention du législateur
          • L’élargissement de la science du droit
        • E. La résurgence de la coutume
  • Bibliographie
• Conclusion. La résurgence du pluralisme juridique au XXe siècle
  • La pluralité des espaces normatifs
  • Le morcellement du droit
  • Le pluralisme des sources du droit
  • Bibliographie