Sur les traces de la police technique et scientifique : L'organisation de la police technique et scientifique en France François Daoust

Résumé

La police technique et scientifique nous renvoie à un imaginaire qui s'est imposé sur les écrans, celui de l'expert qui résout les crimes dans son laboratoire. La réalité est plus complexe. Basée sur la recherche de l'élément matériel et l'identification des traces, la criminalistique est devenue l'instrument scientifique incontournable des grandes enquêtes judiciaires comme de la lutte contre la délinquance. De la scène du crime jusqu'aux laboratoires, François Daoust retrace l'histoire et l'évolution de ces techniques ainsi que leur mise en oeuvre par les différentes unités, dont le détail est pour la première fois abordé. Il interroge également le rapport de ces services à la procédure et, au-delà des réussites, pointe les carences. Loin des clichés et sans complaisance, d'une envergure et d'une précision inédites, cet ouvrage livre une vision éclairée de la police technique et scientifique et de ses enjeux humain, juridique et technique.

Auteur :
Daoust, François
Éditeur :
Paris, PUF,
Genre :
Essai
Langue :
français.
Description du livre original :
1 vol. (280 p.)
ISBN :
9782130634713.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Principales abréviations
  • Préface
    La recherche de la vérité
    par Frédéric Desaunettes
  • Introduction
  • Première partie De la criminalistique en général à la PTS en France
    • Chapitre 1 Aux origines de la criminalistique
    • Chapitre 2 Les fondements de la police technique
      et scientifique
      • 1.
        La difficulté d’une définition
      • 2.
        Les principes et méthodes de la police technique et scientifique
        • 2.1. Le principe de Locard
        • 2.2. Le principe de Kirk
        • 2.3. Le principe d’Inman et Rudin
      • 3.
        La scientificité de la police technique et scientifique
    • Chapitre 3 De la scène de crime
      • 1.
        Une délégation d’appréciation confiée à l’OPJ
      • 2.
        Un polymorphisme mal défini
      • 3.
        Un chaos non maîtrisé
        • 3.1. Un principe de protection de la scène de crime
        • 3.2. Une réalité incontrôlée
          • 3.2.1. L’illusion de la pureté
          • 3.2.2. Une approche pragmatique du législateur et des juges
      • 4.
        Un lieu de mémoire
        • 4.1. L’approche universitaire
        • 4.2. La fixation de la scène de crime
      • 5.
        Un lieu porteur d’informations : La trace
        • 5.1. L’absence de définition juridique
        • 5.2. Une approche jurisprudentielle
        • 5.3. Le choix de la trace
  • Deuxième partie L’organisation de la PTS
    • Chapitre 4 Les personnels spécialisés
      • 1.
        La place du spécialiste dans la procédure
        • 1.1. Un acteur omnipotent et omniscient : l’officier de police judiciaire
        • 1.2. Un acteur oublié du législateur et de la doctrine
      • 2.
        Les spécialistes de la PTS en France
        • 2.1. Les services et personnels spécialisés de la police nationale
          • 2.1.1. Jusqu’au 5 avril 2017
            • Le niveau central
            • Le niveau régional
            • Au sein des autres directions centrales
            • La Préfecture de police de Paris
          • 2.1.2. La réforme du 5 avril 2017
          • 2.1.3. L’Institut national de police scientifique (INPS)
          • 2.1.4. Le laboratoire central de la préfecture de Paris (LCPP)
          • 2.1.5. Le personnel des différentes structures
        • 2.2. Services et personnels spécialisés de la gendarmerie nationale
          • 2.2.1. Organisation de la chaîne criminalistique
          • 2.2.2. Le PJGN
          • 2.2.3. L’IRCGN
          • 2.2.4. Le SCRC
          • 2.2.5. L’OCSTI
          • 2.2.6. Le SCPPB
          • 2.2.7. Le personnel des différentes structures
            • Le premier niveau
            • Le deuxième niveau
            • Le troisième niveau
    • Chapitre 5 Les modalités d’intervention des différentes entités
      • 1.
        Le cadre juridique d’intervention des personnels de PTS
      • 2.
        L’originalité de l’article D7 du CPP
        • 2.1. Un article au champ d’application étendu
        • 2.2. Une participation de la justice à la confusion de cette appréciation juridique
          • 2.2.1. Le modèle de travail de la gendarmerie
          • 2.2.2. L’approche des magistrats
      • 3.
        La traçabilité scientifique, une obligation qui s’impose aux personnels de PTS
        • 3.1. Les obligations juridico-scientifiques
        • 3.2. La mise en œuvre de la PTS
          • 3.2.1. La pratique des services spécialisés des forces de l’ordre
          • 3.2.2. La pratique des greffes des tribunaux
        • 3.3. Les limites à la conservation comme à la traçabilité
    • Chapitre 6 Les capacités techniques et scientifiques des unités de PTS
      • 1.
        La pratique de l’article D7 du CPP
        • 1.1. La portée juridique de l’article D7 du CPP
        • 1.2. La nature scientifique des examens dits techniques et scientifiques
      • 2.
        Les capacités de réalisation techniques et scientifiques des forces de l’ordre
        • 2.1. Les plateaux en PN
        • 2.2. Les plateaux en GN
      • 3.
        Les personnes qualifiées des forces de l’ordre
        • 3.1. La formation des personnels spécialisés de la police nationale
          • 3.1.1. La formation des personnels de PTS
          • 3.1.2 La formation spécifique des ASPTS
        • 3.2. La formation des personnels en charge de la criminalistique en gendarmerie
          • 3.2.1. La formation des TIC
          • 3.2.2. La formation des Cocrim
          • 3.2.3 La formation des NTECH
          • 3.2.4. La formation des TIS
          • 3.2.5. La formation des enquêteurs fraude documentaire (EFD)
        • 3.3. Les niveaux de formation des intervenants
          • 3.3.1. L’appréciation interne des spécialistes des forces de l’ordre
          • 3.3.2. La formation des spécialistes vue par les scientifiques
        • 3.4. Évaluation de personnes qualifiées des services spécialisés
          • 3.4.1. L’évaluation de la formation des personnes qualifiées des services spécialisés
          • 3.4.2. L’évaluation par la justice des personnes qualifiées des services spécialisés
    • Chapitre 7 Les structures de laboratoires de PTS
      • 1.
        Les laboratoires en France
        • 1.1. Les laboratoires privés
          • 1.1.1. Les Laboratoires privés spécialisés en analyses génétiques forensiques
            • L’IGNA
            • L’IFEG
            • Le laboratoire Azur génétique
            • Le laboratoire d’hématologie médico-légale
            • L’INTS
          • 1.1.2. Les laboratoires de toxicologie et de toxicologie légale
          • 1.1.3. Des laboratoires privés dans les autres domaines
        • 1.2. Les laboratoires publics
          • 1.2.1. L’INPS
          • 1.2.2. De la SDPTS au SCPTS
          • 1.2.3. Le LCPP
          • 1.2.4. L’IRCGN
          • 1.2.5. Le Service commun des laboratoires (SCL)
      • 2.
        Les plateaux techniques
        • 2.1. Une perception des capacités encore limitée
        • 2.2. Des différences souvent mal comprises
      • 3.
        Les bases de données
        • 3.1. Le FAED
        • 3.2. Le FNAEG
        • 3.3. Les autres bases techniques
          • 3.3.1. Le FNIB
          • 3.3.2. La collection nationale d’armes et de munitions de référence
          • 3.3.3. Les autres collections
  • Troisième partie L’avenir de la PTS
    • Chapitre 8 Les évolutions possibles de la PTS
      • 1.
        La feuille de route de septembre 2017
      • 2.
        Le comité Action publique 2022
      • 3.
        Les orientations possibles
        • 3.1. Vers la PTS numérique
        • 3.2. Rénover les grands outils de soutien de la PTS
        • 3.3. Repenser les formations
  • Conclusion

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