Les compensations écologiques Harold Levrel

Résumé

La compensation est l'un des plus anciens dispositifs utilisés pour réparer un préjudice subi par une personne, dans l'objectif de recouvrer un certain équilibre au sein d'une structure sociale. Depuis les années 1970, les compensations écologiques étendent ce mécanisme aux espèces et habitats naturels dans le cadre des lois relatives aux études d'impact et au préjudice écologique. La " neutralité écologique " que ces compensations sont censées permettre d'obtenir appelle toutefois un diagnostic critique concernant la portée et les limites de cet outil. Pour ce faire, cet ouvrage décrit les contextes institutionnels dans lesquels les compensations écologiques sont mobilisées et les ruptures historiques qu'elles induisent ; les principes éthiques et les logiques économiques sur lesquels elles reposent ; les acteurs et les formes organisationnelles permettant d'en définir les modalités de mise en œuvre ; la faisabilité des actions de restauration écologique et les critères d'équivalence qui s'y rapportent ; enfin, les outils juridiques et d'évaluation qui en facilitent la réalisation.

Auteur :
Levrel, Harold
Éditeur :
Paris, La Découverte,
Collection :
Repères, écologie
Genre :
Essai
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. p. 115-122
Mots-clés :
Nom commun :
Environnement -- Protection -- Aspect économique | Compensation écologique
Description du livre original :
1 vol. (126 p.) : ill. ; 19 cm
ISBN :
9782707197979.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Introduction
  • I / Paysage institutionnel
    des compensations écologiques
    • Typologie des compensations écologiques
    • Les compensations dans le cadre des lois
      sur la responsabilité environnementale
      et le préjudice écologique
    • Les compensations écologiques
      liées aux études d’impact
    • Les compensations écologiques
      comme un processus de marchandisation
      et de fourniture de droits à détruire ?
  • II / Les principaux acteurs
    des compensations écologiques
    • Maître d’ouvrage, maître d’œuvre,
      bureaux d’études en ingénierie écologique
    • Les administrations, les services déconcentrés
      de l’État et les établissements publics
    • Organismes privés ayant des missions d’intérêt public
    • Les agriculteurs au cœur des compensations écologiques
    • Des juges et des préfets encore peu enclins
      à appliquer des sanctions dissuasives
    • Les acteurs en charge de défendre
      les intérêts de la nature et le patrimoine
      collectif qu’elle représente
  • III / Des compensations économiques
    aux compensations écologiques
    • Le principe des compensations économiques
      du dommage environnemental
    • L’évaluation monétaire des dommages accidentels
      et la prise en compte des valeurs non marchandes
      dans la compensation : l’exemple des marées noires
    • Des compensations économiques
      aux compensations écologiques dans le cadre
      des dommages accidentels
    • Les fondements éthiques des référentiels
      normatifs pour les compensations écologiques
  • IV / Les compensations écologiques
    pour les dommages autorisés
    • Une histoire des compensations écologiques
      pour les dommages autorisés aux États-Unis
    • Une histoire des compensations écologiques
      pour les dommages autorisés en France
  • V / Définir les frontières des compensations écologiques à partir de la faisabilité
    des actions de restauration
    • Typologie des actions de compensation écologique
    • Les taux de succès des actions de restauration
      et les conséquences opérationnelles
      pour les compensations écologiques
    • Quels référentiels pour fixer des objectifs
      d’équivalence aux compensations écologiques ?
  • VI / Les formes organisationnelles
    des compensations écologiques
    • La mise en œuvre des compensations écologiques
      par le porteur de projet
    • Les banques de compensation
    • Les rémunérations de remplacement
  • VII / Les grands principes des compensations visant la neutralité écologique
    • Où en est-on de l’équivalence écologique
      et de l’absence de perte nette de biodiversité ?
    • Une tension entre la proximité spatiale
      et la taille des projets de compensation
    • La minimisation des pertes temporelles : une tension entre temps économique et temps écologique
    • Le non-respect du principe d’additionnalité
      des mesures compensatoires
  • VIII / Les outils de mise en œuvre
    des compensations écologiques
    • Les instruments juridiques de maîtrise du foncier
      et de pérennisation des pratiques favorables
      à la biodiversité
    • Les outils d’évaluation de l’équivalence écologique
      • Outil de calcul pour les dommages accidentels
      • Outils de calcul pour les dommages autorisés
    • L’évaluation des coûts des compensations écologiques
  • Conclusion
  • Repères bibliographiques

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