Table des matières

• Introduction et Perspectives
  • La fonction première de la peine : sanctionner l’auteur d’un crime ou d’un délit
  • La fonction seconde de la peine : réinsérer le condamné
• La peine entre dissuasion théorique et application pratique
  • La peine asymétrique, une dissuasion théorique ?
    • L’exemplarité de la peine, la mesure de la violence de l’État
      • La peine, outil de la sécurité et de la pérennité de l’État
        • La peine et la défense de l’État, une préoccupation politique traditionnelle
          • La lutte contre les troubles à l’ordre public
          • La sauvegarde du système politique
        • La peine et la protection de l’État moderne
          • La lutte contre les risques internes de déstabilisation de l’Etat
          • La lutte contre les risques externes de déstabilisation de l’État
      • La peine, garantie de la sûreté des personnes
        • La répression par disproportion entre peine et infraction
          • La peine, sanction collective
          • La peine, sanction individuelle, atteinte à la personne
        • La répression par égalisation de la peine et de l’infraction
          • La peine du talion, une avancée pénale
          • La prise en compte de l’intention criminelle
    • La dissuasion pénale, ou le discours de la méthode pénale
      • La peine certaine : l’impossible échappée libre
        • La barrière des principes fondamentaux du droit pénal
          • Le principe de la légalité des délits et des peines
          • Le principe de non-rétroactivité de la loi pénale
          • La règle non bis in idem
        • La barrière de la pratique judiciaire : l’encadrement de la peine
          • La procédure dissuasive avant le prononcé de la peine : l’instruction
          • La procédure dissuasive après le prononcé de la peine : les recours
      • La peine incertaine : la difficile échappatoire
        • Les enjeux de la criminalité
          • L’espoir de gains illicites
          • La certitude de l’inévitabilité de la peine
        • Les réponses du législateur
          • La répression dissuasive
          • La dissuasion liée à l’exemplarité de la peine
    • Observations
  • La peine symétrique, une pratique réaliste
    • La proportionnalité de la peine
      • L’inadéquation des peines au regard des infractions
        • Le constat de l’inadéquation entre peine et infraction
          • La fuite hors des prisons : l’évasion
          • La fuite en avant dans le crime
        • La modification des peines, une analyse doctrinale
          • La réduction des peines, une contribution doctrinale majeure
          • L’utilité des peines, un apport doctrinal complémentaire
      • La peine et les circonstances de l’infraction
        • La modulation de la peine et les circonstances objectives de l’infraction
          • L’environnement criminel de l’infraction
          • Les modalités de réalisation de l’infraction
        • La modulation de la peine et les circonstances subjectives de l'infraction
          • L’auteur du crime ou du délit
          • Les acteurs du crime ou du délit : auteurs et victimes
    • La gradation de la peine : la réponse flexible à l’infraction
      • Une peine nécessaire et juste : l’objectif de la Justice
        • La peine, une nécessité juridique et sociale
          • La peine nécessaire
          • La peine juste
        • La peine et l’échelle des peines
          • Une gradation pratique des peines
          • Une échelle institutionnalisée des peines
      • Le dosage des peines : la mission du juge
        • Le pouvoir d’appréciation du juge
          • Le pouvoir arbitraire du juge
          • L’intime conviction du juge
        • L’adaptation des peines : mitigation ou aggravation
          • La doctrine favorable à l’adoucissement des peines
          • La pratique judiciaire d’adaptation des peines
    • Observation terminale : la peine entre rhétorique et pratique
• La peine entre sanction humaine et réinsertion sociale
  • La peine, sanction et rétribution de l’infraction
    • La peine et le corps
      • L’exclusion physique du condamné
        • L'exclusion territoriale du condamné
          • Le bannissement
          • La déportation
        • L’exclusion humaine du condamné
          • La peine de mort, peine capitale
          • Les peines corporelles autres que la mort
        • Observation : la mutation pénale
      • La mise à l’écart de la société civile
        • La prison de détention préventive ou temporaire
          • La prison préventive
          • La prison à temps limité
        • La prison de punition
          • La prison sous l’Ancien Régime
          • L’emprisonnement à partir de 1790
          • L’emprisonnement, de 1810 au XXIe siècle
    • La peine et le droit
      • La dette du condamné : le rachat de l’honneur perdu
        • La privation des droits civiques, civils et de famille
          • La perte des droits civiques : le condamné, un non-citoyen ?
          • La perte des droits civils et de famille : le condamné, un sans-famille ?
        • La privation des droits économiques et sociaux
          • La perte des droits économiques, une sanction sociétale particulièrement grave
          • La perte des droits d’inclusion sociale, une situation désagréable pour les condamnés
      • La créance des victimes : le bonheur retrouvé ?
        • La primauté de la victime privée
          • L’indemnisation physique
          • L’indemnisation matérielle et financière de la victime
          • L’indemnisation pour compensation des dommages matériels, corporels et psychologiques
        • La suprématie de la victime publique
          • L’amende au profit de l’Etat
          • La confiscation des biens du condamné
    • Observations sur les modalités d’exécution de la peine
  • La peine, reformation humaine et réinsertion sociale du condamné
    • La production de travail forcé par les condamnés
      • Les travaux forcés gratuits
        • Le travail forcé à Rome et dans l’Ancienne France
          • La peine des mines à Rome
          • La peine des galères aux temps monarchiques
        • Le travail forcé au service de l’État, de 1791 au XXIe siècle
          • La peine des fers selon le Code pénal de 1791
          • Les travaux forcés selon le Code pénal de 1810
          • La disparition des travaux forcés et gratuits en I960
      • Le renouveau des activités des condamnés
        • Le travail d’intérêt général, selon le Code pénal de 1994
          • Le nouveau concept de TIG
          • L’exécution du TIG
        • Le travail volontaire et la formation individuelle
          • Le désir du travail
          • La recherche du savoir
    • Les mesures de réadaptation et de réinsertion sociale
      • La réinsertion contrôlée dans la société
        • Les mesures de réinsertion citoyenne
          • La réhabilitation civique
          • La réappropriation des droits de socialisation
        • Le contrôle social du condamné placé en liberté
          • La surveillance de la haute police au XIXe siècle
          • Les mesures de remise en liberté progressive : la législation pénitentiaire
          • La surveillance électronique mobile au XXIe siècle
      • Le suivi socio-médico judiciaire
        • L'injonction de soins lors du suivi socio-judiciaire
          • Une nouvelle mesure de sûreté
          • La contractualité de l’injonction de soins
        • La médicalisation des comportements à risques
          • Une mesure de sûreté en matière médicale
          • Une mesure de prévention contre la récidive des délinquants sexuels
      • Observations
        • La fin de la peine principale
        • Le développement de la contractualité des peines alternatives
        • Les efforts de réinsertion économique et sociale des condamnés
    • Observation de synthèse
• Prospectives
  • La peine et la dérive de la Justice justiciante
  • La peine et les directives de la Justice humanisante
• Annexes
  • Ordonnance criminelle, 26 août 1670
  • Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, 26 août 1789
  • Décret du 21 janvier 1790, concernant les condamnations pour raison de délits ou crimes
  • Décret du 16 au 16 août 1790, sur l’organisation judiciaire
  • Code pénal, 25 septembre 1791
  • Code pénal, 22 février 1810
  • Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, 1950, Protocole n° 6, Strasbourg, 1983
  • Code pénal, 1994
  • Code de Procédure Pénale
  • Charte des droits fondamentaux, Union européenne, 2000
• Bibliographie d’orientation
• Index
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • F
  • G
  • H
  • I
  • J
  • L
  • M
  • N
  • P
  • R
  • S
  • T
  • V