Votre recherche “Sujet: Droit fiscal” 3 résultats

1. Droit fiscal / Alexandre Maitrot de La Motte,...

Éditeur : PUF, Presses universitaires de France, impr. 2011

Qu'est-ce que l'impôt ? Quelles sont les sources du droit fiscal ? Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ? Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent.

2. Droit fiscal / Martin Collet,...

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Éditeur : Presses universitaires de France, DL 2015

Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s’adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l’imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l’ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s’efforc...(Lire la suite)

3. Droit fiscal général / Christophe de La Mardière

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Éditeur : Flammarion, DL 2015

L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système Fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à "déballer le matériel". L'Examen des ...(Lire la suite)

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