Table des matières

• L'Organisation mondiale du commerce
• Introduction
• I / Les politiques commerciales avant le GATT
  • 1. Libre-échange et protectionnisme au XIXe siècle
    • L'adoption du libre-échange
  • Le retour du protectionnisme
  • 2. Le protectionnisme dans l'entre-deux-guerres
    • La sortie de guerre
  • Le protectionnisme et la crise de 1929
• II / L'institution GATT
  • 1. Le GATT et les autres institutions
    • Le Fonds monétaire international
    • La Banque internationale pour la reconstruction et le développement
    • La charte de La Havane et l'Organisation internationale du commerce
  • 2. Les structures du GATT
    • Les nations accédant au GATT
    • Les instances du GATT
  • 3. Le fonctionnement du GATT
    • Les obligations des parties contractantes
    • Les exceptions aux obligations
    • Les méthodes de travail du GATT
• III / Les instruments du protectionnisme et leurs effets
  • 1. Les droits de douane
    • Les différents droits de douane
    • Coûts et bénéfices liés à un tarif douanier
  • 2. Les restrictions quantitatives à l'importation
    • Les différentes formes des restrictions quantitatives
    • Coûts et bénéfices liés à un quota
  • 3. Les normes et les mesures administratives
  • 4. Les mesures concernant les investissements et liées au commerce (TRIM)
    • Les différentes mesures
    • Les normes de contenu local
  • 5. Les subventions
    • Les différentes formes de subventions
    • Politique industrielle et politique commerciale
• IV / Les négociations multilatérales de 1947 à 1994
  • 1. Des négociations de Genève au Dillon Round
    • Les méthodes de négociation
    • Les résultats des négociations
  • 2. Le Kennedy Round
  • Les méthodes de négociations
    • Les résultats des négociations
  • 3. Le Tôkyô Round
    • La préparation des négociations
    • Les négociations
  • 4. L'Uruguay Round
    • Le contexte général
    • Les thèmes de la négociation
    • Le déroulement des négociations
    • Les résultats des négociations
    • Les négociations sur les produits agricoles
    • Les négociations sur les services
    • Bilan général et réformes institutionnelles
• V / L'OMC, organisation internationale
  • 1. La structure de l'OMC
    • Les organes de gouvernance
    • Les conférences ministérielles de 1996 à 2001
    • Les conférences de Singapour et de Genève
    • La conférence de Seattle
    • La conférence de Doha
  • 2. Le règlement des différends
    • La procédure
    • L'activité de l'ORD
    • Le différend sur le bOEuf aux hormones
    • Le différend États-Unis/Japon sur l'automobile
• VI / Le cycle de Doha
  • 1. Les négociations avant Cancun
    • La mise en OEuvre de la déclaration de Doha sur les médicaments
    • Le programme de la conférence de Cancun
  • 2. L'échec de Cancun
    • La formation du « groupe des 21 »
    • L'échec de l'OMC ?
• Conclusion
• Repères bibliographiques