Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne Bernard Barbiche

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Résumé

Quelle était la nature du pouvoir monarchique en France à l’époque moderne ? Que faut-il entendre par « absolutisme » ? Comment le roi gouvernait-il ? Comment fonctionnait l’administration royale ? Par quels actes le souverain faisait-il connaître ses volontés et imposait-il ses décisions ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles le présent manuel répond en décrivant méthodiquement les institutions centrales et provinciales de l’ancienne France. Une large place a été faite à la structure des départements ministériels, à leurs bureaux et à leur personnel, à leur cadre matériel, de même qu’aux dépôts d’archives dont la constitution est l’un des effets de la croissance de l’État et du développement de la bureaucratie. Ce livre prend en compte l’apport de l’histoire administrative qui a connu ces dernières années un remarquable essor grâce au travail accompli à l’initiative des administrations elles-mêmes.

Auteur :: Barbiche, Bernard
Éditeur :: Paris, PUF, 2012
Collection :: Quadriges manuels
Genre :: Manuel
Langue :: français.
Description du livre original :: 1 vol. (472 p.)
ISBN :: 9782130606789.
Domaine public :: Non

Table des matières

Avant-propos
Introduction. Le régime monarchique, XVIe XVIIIe siècle. Première approche
- La confusion des pouvoirs
- Les « libertés et privilèges »
- Absolutisme, monarchie absolue
- La centralisation monarchique
- L'État de finance et la monarchie administrative
- La croissance de l'État
- Orientation bibliographique
Première partie. Le roi de France, monarque absolu
- I. Le roi
  - Le roi et sa famille
    - Le roi
    - La famille du roi
  - Les lois fondamentales du royaume
    - La dévolution de la couronne
    - Le statut du domaine royal
  - Les délégations temporaires du pouvoir monarchique
    - Les régences
    - Le lieutenant général du royaume
  - La cour de France et la maison du roi
    - La cour de France
    - La maison du roi
    - Les maisons de la reine et des princes
  - Les ordres royaux
    - L'ordre de Saint-Michel
    - L'ordre du Saint-Esprit
    - L'ordre de Saint-Lazare de Jérusalem et de Notre-Dame du Mont-Carmel
    - Les ordres militaires de mérite
  - Orientation bibliographique
- II. Le roi justicier
  - La justice déléguée
    - Les juridictions royales
    - Les juridictions non royales
    - Les relations entre justices royales et non royales
    - Les traits originaux du système judiciaire
  - La justice retenue
    - Le roi juge en personne
    - Lit de justice et séance royale
    - Les lettres de cachet
    - La grâce royale et les privilèges de juridiction
    - Le jugement par commissaire
    - Le Conseil du roi et les maîtres des requêtes
  - Orientation bibliographique
- III. Le roi législateur
  - Les sources du droit
    - Le droit coutumier
    - Le droit écrit
    - La législation royale
  - Les lois du roi
    - Les ordonnances de réformation
    - Les codes spécialisés
    - Les édits
    - Les déclarations
    - Les ordonnances « sans adresse ni sceau » et les règlements
  - La diffusion des lois : naissance de la documentation administrative
    - L'impression des actes royaux
    - Le Dépôt de législation et la collection Moreau
    - Les recueils périodiques
  - Orientation bibliographique
- IV. Les agents de la monarchie
  - Les officiers
    - Vénalité et hérédité
    - Le droit annuel ou paulette
    - Les effets de la vénalité
    - Les limites de la vénalité
    - Mode de nomination
    - Rémunération et prérogatives
  - Les commissaires
    - Mode de nomination
    - Statut
  - Les « pré-fonctionnaires» ou « protofonctionnaires »
    - Les ingénieurs et les techniciens
    - Les commis
    - Les inspecteurs
    - Mode de nomination, statut et rémunération
  - Orientation bibliographique
- V. Les limites de l’absolutisme : assemblées d’états et cours de justice
  - Les assemblées d'états
    - Les états généraux
    - Les assemblées de notables
    - Les assemblées du clergé
  - Les états provinciaux et particuliers
    - Les assemblées provinciales
  - Les cours souveraines ou supérieures
    - Les prétentions politiques des cours
    - Le droit d'enregistrement et de remontrance
    - La monarchie et les cours sous Louis XIV et Louis XV
    - La réforme de Maupeou (1771-1774)
  - Orientation bibliographique
Deuxième partie. Le gouvernement du royaume
- VI. Le gouvernement et la haute administration. Vue d’ensemble
  - Les organes du gouvernement : le cadre et les hommes
    - Les structures
    - Une élite judiciaire, administrative et politique : les maîtres des requêtes de l'hôtel
    - Bureaux, premiers commis et commis, secrétaires
    - Le cadre
    - Les dépôts d'archives administratives
  - Le roi et ses ministres
    - Le roi en son Conseil
    - Les comités des ministres
    - Le Travail du roi
    - Les actes et la correspondance du roi
    - Stabilité et instabilité ministérielles
  - Les méthodes de travail : enquêtes et statistiques
    - Les enquêtes générales
    - Les enquêtes démographiques
    - Les autres enquêtes spécialisées
    - Les statistiques périodiques
  - Orientation bibliographique
- VII. Les grands officiers de la couronne : le connétable, les maréchaux et l’amiral de France
  - Le connétable et les maréchaux
    - Le tribunal de la connétablie et maréchaussée de France et les prévôts des maréchaux
    - La juridiction du Point d'honneur
  - L'amiral de France
    - Le grand maître de la navigation
    - Le rétablissement de la charge d'amiral
    - La Table de marbre et les sièges particuliers d'amirauté
    - Le Conseil des prises
  - Orientation bibliographique
- VIII. Le chancelier de France
  - Les attributions du chancelier
    - Le contrôle et le scellage des actes royaux
    - La surintendance de la justice
    - Le chancelier chef né des Conseils du roi
    - Le contrôle de la librairie
    - Le Conseil de chancellerie
  - Le statut et la suppléance du chancelier
    - Rémunération et statut
    - La suppléance du chancelier : le garde des sceaux
  - Les chancelleries
    - La Grande Chancellerie et son personnel
    - Les petites chancelleries
  - Les lettres de chancellerie ou lettres patentes
    - Typologie diplomatique
    - Typologie juridique
  - Orientation bibliographique
- IX. Les secrétaires d’État
  - Origines et développement de l'institution
    - Les origines
    - Établissement des secrétaires d'État
    - Développement de l'institution
    - Le département géographique
    - Autres attributions
  - La charge de secrétaire d'État : statut et moyens d'action
    - Recrutement, statut et carrière
    - Compétence et moyens d'action
  - Les actes en commandement
    - Les lettres closes
    - Les lettres missives
    - Les lettres de cachet
    - Les ordres du roi
    - Les lettres de sceau plaqué et les passeports
    - Les ordonnances « sans adresse ni sceau » et les règlements
    - Les ordonnances et états de comptant
    - Les brevets
    - Les arrêts du Conseil
  - Les secrétaires d'État, intermédiaires obligés entre le roi et ses agents
    - La correspondance particulière des secrétaires d'État
    - Les secrétaires d’État, destinataires de la correspondance
  - Orientation bibliographique
- X. Le département de la guerre
  - L'armée à l'époque moderne : aperçu
    - L'armée du premier âge moderne
    - Les réformes des XVIIe et XVIIIe siècles
  - Le secrétariat d'État de la guerre
    - Les attributions du secrétaire d'État de la guerre
    - Le génie et l'artillerie
    - L'organisation du secrétariat d'État aux XVIIe et XVIIIe siècles
    - La hiérarchie militaire
    - La hiérarchie civile
    - L'administration centrale
  - Orientation bibliographique
- XI. Le département de la marine
  - La marine royale : aperçu
    - Les galères
    - Les vaisseaux de ligne
  - Le secrétariat d'État de la marine
    - Les attributions du secrétaire d'État
    - Les officiers d'épée
    - Les officiers de plume
    - Évolution des relations entre l'épée et la plume
    - L’administration centrale
  - Les ports, les consulats et les colonies
    - Les ports et les arsenaux
    - Les consulats
    - Les colonies
  - Orientation bibliographique
- XII. Le département des affaires étrangères
  - L'administration centrale
    - Le département politique
    - Les services spécialisés
    - Autres agents et secrétaires
    - Les effectifs
  - Les postes diplomatiques et leur personnel
    - La mise en place du réseau des postes (début du XVIe – milieu du XVIIe
    - Le statut du personnel diplomatique
    - La hiérarchie des postes et des diplomates au XVIIIe siècle
    - Le travail des diplomates. Les traités
  - Orientation bibliographique
- XIII. Le département de la maison du roi
  - La maison du roi, les bâtiments, les arts et les lettres
    - L'administration des bâtiments
    - Les lettres, les sciences et les arts
  - Les affaires religieuses
    - Les « affaires générales du clergé »
    - La « religion prétendue réformée »
  - L'administration des provinces et de la ville de Paris
    - Paris et l’Île-de-France
    - Le lieutenant général de police de Paris
  - Orientation bibliographique
- XIV. Le département des finances
  - Le premier âge moderne
    - Les réformes de François Ier
    - Contrôleurs généraux et intendants des finances
    - Le surintendant des finances
  - Le département des finances de 1661 à 1789
    - La charge de contrôleur général des finances après 1665
    - Le « budget » de la monarchie
    - L'administration centrale au XVIIIe siècle
    - Une administration parapubiique centralisée : la Ferme générale
  - Orientation bibliographique
- XV. Deux formes particulières de gouvernement : le ministériat et la polysynodie
  - Le principal ministre
    - Les précédents du XVIe siècle
    - Genèse et mise en place du ministériat
    - Le ministériat au XVIIIe siècle
  - La polysynodie
    - Le régime polysynodique
    - La fin de la polysynodie
  - Orientation bibliographique
- XVI. Le Conseil du roi
  - Généralités
    - Les principes
    - Les règlements du Conseil
    - Les membres du Conseil ; les conseillers d'État
    - La compétence du Conseil
  - Le Conseil du roi jusqu'en 1661
    - Les conseils politiques
    - Les conseils pour les finances
    - Le Conseil privé ou Conseil des parties
  - Le Conseil du roi de 1661 à 1791
    - Les conseils de gouvernement
    - Les conseils de justice et d'administration
  - Le travail du Conseil
    - Les auxiliaires du Conseil
    - Les bureaux et les commissions
    - Les actes du Conseil
    - Les arrêts du Conseil
    - Autres actes émanés du Conseil
    - Fiction et réalité au Conseil
  - Orientation bibliographique
Troisième partie. L’administration royale dans les provinces
- Le royaume de France
  - Définitions
    - Ressorts, circonscriptions et limites
    - Les circonscriptions administratives provinciales
  - Orientation bibliographique
- XVII. Les gouverneurs
  - Statut et pouvoirs
    - Statut
    - Pouvoirs
    - Du début du XVIe siècle à la période mazarine
    - Du gouvernement personnel de Louis XIV à la fin de l'Ancien Régime
  - Les gouvernements
  - Orientation bibliographique
- XVIII. Les parlements et les juridictions ordinaires
  - Structures et personnel des juridictions
    - Les magistrats
    - Les auxiliaires de justice
  - Les parlements et les conseils souverains ou supérieurs
    - Ressorts
    - Organisation
    - Personnel
    - Compétence
  - Les juridictions inférieures
    - Les prévôtés
    - Les bailliages et les sénéchaussées
    - Le Châtelet de Paris
  - Orientation bibliographique
- XIX. Les administrations et juridictions financières
  - Les chambres des comptes, les cours des aides et les cours des monnaies
    - Les chambres des comptes
    - Les cours des aides
    - Les cours mixtes
    - Les cours des monnaies
  - Les bureaux des finances
    - Les origines
    - Les réformes du XVIe siècle
    - Le règne de Henri IV
    - Le règne de Louis XIII
    - Les attributions des bureaux des finances au milieu du xvi/e siècle
    - Évolution de ¡'institution après 1643
  - Les juridictions fiscales inférieures
    - Les élections
    - Les greniers à sel
    - Les juridictions des traites et les maîtrises des ports
  - Orientation bibliographique
- XX. Les intendants et les subdélégués
  - Les intendants : origines et développement de l'institution (XVIe-XVIIe siècle)
    - Le règne de Henri II
    - Les guerres de Religion
    - Henri IV
    - Louis XIII
    - La régence d'Anne d'Autriche et la Fronde
    - Le gouvernement personnel de Louis XIV
    - Les attributions de ¡'intendant au XVIIIe siècle
    - Statut et conditions de travail
  - Les subdélégués
    - La mise en place des subdélégués permanents
    - L'érection des subdélégués en titre d'office (1704-1715)
    - Les subdélégués au XVIIIe siècle
  - Orientation bibliographique
Conclusion
Bibliographie générale

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