Histoire des institutions XVI-XVIIIe siècle Jacques Ellul

Résumé

"D'un côté, l'Etat moderne se développe au XVIe siècle, mais il ne peut atteindre son objectif grâce à l'or, qui donne le moyen d'action à la puissance latente de l'Etat... Les rois sont obligés pour mener leur grande politique de faire des emprunts aux financiers et marchands. Mais d'un autre côté, l'essor économique provoque l'exigence d'un Etat organisateur. Dans ce double développement corrélatif, un fait est essentiel : l'Etat comme l'économie se débarrassent de toute contrainte religieuse ou morale : Etat et économie apparaissent comme des puissances autonomes agissant pour leurs motifs propres, sans référence à une loi ou à une éthique."

Auteur :
Ellul, Jacques (1912-1994)
Éditeur :
Paris, PUF,
Collection :
Quadrige
Genre :
Manuel
Langue :
français.
Note :
Notes bibliogr. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Institutions politiques -- France -- 1500-1800
Nom géographique :
France -- Politique et gouvernement -- 1589-1789
Description du livre original :
1 vol. (320 p.) ; 20 cm
ISBN :
9782130631279.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • INTRODUCTION
  • BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE
  • Chapitre Premier - LES INSTITUTIONS DU XVIe SIÈCLE
    • Section I. — La situation économique
      • §1. Caractères de l’économie
      • §2. L’afflux des métaux précieux
      • §3. Éléments de la vie économique
        • 1° Le commerce.
        • 2° L’industrie. — La petite industrie est toujours prédominante. L’on peut distinguer trois formes de la vie industrielle :
        • 1° Intervention de l’Etat dans l’économie. — La Royauté inter vient dans tous les domaines, et l’on peut presque parler d’une politique économique :
        • 2° Institutions juridiques.
      • §5. Les conséquences sociales
    • Section II. — Évolution des Institutions politiques et administratives au XVIe siècle
      • §1. Le Roi
        • 1° Au début du XVIe siècle,
        • 2° Apparaît d’autre part l’idée que le Roi est voué au bien public,
        • 3° Le Pouvoir législatif du Roi.
        • 4° La Régence.
      • §2. Le Conseil du Roi et les secrétaires d’Etat
        • 1° Sous François Ier,
        • 2° On distinguera d’abord le Conseil des Affaires.
        • 3° Les autres sections du Conseil du Roi prirent peu à peu leur indépendance au cours du XVIe siècle.
        • 4° Les secrétaires d’Etat.
      • §3. Les États Généraux et assemblées de notables
        • 1° La composition des Etats Généraux.
        • 2° Fonctionnement des Etats.
        • 3° Attribution des Etats.
        • 4° Les assemblées de notables.
      • §4. Les relations avec l’Eglise
        • 1° Le Concordat.
        • 2° La contribution du clergé aux charges du Royaume.
      • §5. Evolution du droit
        • 1° Il y a pendant cette période de grandes transformations dans le droit, à la suite des transformations socio-économiques et politiques.
        • 2° La rédaction des coutumes.
        • 3° Tentatives de codification.
      • §6. L’administration locale
        • 1° Les gouverneurs.
        • 2° Les intendants.
        • 3° Les Etats provinciaux.
        • 4° Enfin à côté des villes, l’administration commence à se développer dans les villages.
      • §7. La justice
        • 1° Les Parlements.
        • 2° Les sièges présidiaux.
        • 3° Les bailliages.
      • §8. Les finances
        • I - L’administration centrale
        • II - Les Cours souveraines des Finances
        • III - Les ressources financières
          • 1° Les différents revenus du Roi avaient chacun leur administration particulière,
          • 2° Les impôts.
          • 3° Autres ressources des Finances royales.
    • Section III. — Les Offices
      • §1. Office et Commission
      • §2. La vénalité des Offices
        • 1° Origines de la vénalité.
        • 2° Bien entendu, officiellement, le Roi n’admettait pas cette vente des charges publiques :
      • §3. L’hérédité des Offices
      • §4. Conséquences sociales et politiques du système
  • BIBLIOGRAPHIE (1)
    • I - Généralités
    • II - Vie économique et sociale
      • 1. L’économie et les prix :
      • 2. La vie économique
      • 3. Les problèmes sociaux.
      • 4. L’Eglise.
      • 5. Doctrines politiques.
      • 6. Institutions politiques.
        • 1. Le Roi et ses pouvoirs :
        • 2. Parlement et droit :
        • 3. Etats généraux et particuliers :
        • 4. Finances :
        • 5. Administration locale :
        • 6. Sur les villes :
        • 7. Les offices :
  • Chapitre II - CARACTÈRES DE LA MONARCHIE ABSOLUE
    • Section I - Caractères et conditions de l’absolutisme
    • Section II - Diverses formes de l’absolutisme
      • 1. Au XVIe siècle, apparaît certainement l’idée d’un absolutisme royal.
      • 2. L’absolutisme pragmatique de Richelieu et de Louis XIV :
      • 3. L’absolutisme théocratique de Bossuet :
      • 4. L’absolutisme éclairé :
  • Chapitre III - MAINMISE DE L’ÉTAT SUR LA NATION
    • Section I. — Disparition des autonomies
      • §1. Les États Généraux
      • §2. Le Parlement et les cours souveraines
      • §3. Les États provinciaux
      • §4. Les villes
    • Section II — L’Étatisme économique
      • §1. Caractères et doctrines
      • §2. L’impulsion économique de l’État
        • A - L’agriculture.
        • B - L’impulsion industrielle.
      • §3. La réglementation économique par l’État
        • A - La réglementation du Commerce
        • B - La réglementation industrielle
    • Section III. — L’intégration de l’Église et des services sociaux. La propagande
      • §1. Les libertés de l’Église gallicane
      • §2. Applications du gallicanisme
        • A - L’affaire du Jansénisme.
        • B - L’affaire des Jésuites.
      • §3. Essai de contrôle de l’enseignement
        • A - Les Universités.
        • B - Les Collèges.
        • C - L’enseignement «primaire».
      • § 4. Essai de contrôle de l’opinion :la presse et la propagande
        • 1° L’Académie française.
        • 2° La presse.
    • Section IV — Création d’une armée nationale
    • Section V - Les résistances à l’intégration
      • A - L’opposition des Grands.
      • B - Les révoltes paysannes et ouvrières.
      • C - Enfin une opposition intellectuelle au Roi parait au début du XVIIIe siècle.
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I - Généralités
    • II - Libertés locales et Etats particuliers
    • III - L’Etat et l’économie
      • 1. Hommes et doctrines.
      • 2. L’interventionnisme.
    • IV - L’Etat et la vie religieuse, sociale ou intellectuelle
      • 1. L’Eglise.
      • 2. L’enseignement.
      • 3. L’assistance.
      • 4. La presse.
    • V - L’armée nationale
    • VI - Sur les résistances a l’action royale
  • Chapitre IV - LES STRUCTURES ÉCONOMIQUES
    • Section I. — La vie économique
      • §1. L’agriculture
        • A - La répartition de la propriété rurale.
        • B - Le régime seigneurial.
        • C - L’exploitation agricole.
      • §2. L’industrie
        • A - Généralement le régime artisanal est encore dominant au XVIIe SIÈCLE, AVEC RÉPARTITION DU TRAVAIL DANS DE PETITS ATELIERS.
        • B - Les manufactures et la grande industrie.
      • §2. Le commerce
        • A - Le commerce intérieur.
        • B - Le commerce extérieur.
      • §3. Le courant libéral
    • Section II. — Institutions économiques. — La Banque
      • A - Les intermédiaires se développent.
        • B - Les assurances.
        • C - La législation commerciale.
        • D - Les sociétés et compagnies.
      • §2. La banque
        • A - Au début du XVIIe siècle, les institutions de crédit en France sont médiocres, les banques peu nombreuses et tenues par des Italiens.
    • Section III. — Les indices de crise économique
      • §1. Éléments de crise
      • §2. Manifestation de la crise
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I - Généralités
    • II - La vie économique
      • 1. L’agriculture.
      • 2. L’industrie.
      • 3. Le commerce.
      • 4. Sur les transports.
      • 5. Sur le courant libéral.
    • III - Les institutions économiques
      • 1. Les monnaies.
      • 2. Sur les sociétés et assurances, etc.
      • 3. Sur la banque, les finances et le crédit.
    • IV. — Les éléments de crise
      • 1. Les prix.
  • Chapitre V - LES INSTITUTIONS POLITIQUES
    • Section I - Évolution générale
      • A - Le ministériat.
      • B - L’exercice direct.
      • C - Mais, sous l’une ou l’autre forme, le régime reste le même.
    • Section II. — Le Roi
      • §1. Le mystère de la Monarchie
        • A - Il reçoit seul son pouvoir de la grâce de Dieu.
        • B - Mais en contrepartie, il ne peut plus être question d’opposer les intérêts de la Nation ou des individus à la conception personnelle que le Roi peut avoir du bien commun :
        • C - Mais à un autre point de vue, il ne faut pas oublier que le Roi est encore considéré comme un Seigneur.
      • §2. La pratique de la Royauté
      • §3. Les règles de la Monarchie
        • A - La continuité de l’Etat.
        • B - Le Domaine royal.
    • Section III - Le pouvoir législatif et le droit
      • §1. Au XVIIe siècle, le roi est seul créateur du droit
      • §2. Les juristes également tendent vers l’unité du droit
    • Section IV - L’administration centrale
      • §1. Les grands officiers
      • §2. Les secrétaires d’État
        • 1° De 1661 A 1715.
        • 2° De1715 à 1789.
      • §3. Le surintendant et le contrôleur général des finances
        • A - Jusqu’en 1665,
        • B – De 1665 à 1715.
        • C - De 1715 à 1789.
      • §4. Les Conseils sous Louis XIV
        • 1° Le Grand Conseil, ou encore Conseil d’Etat privé, finances et direction. — On peut, à son sujet, retenir trois principes :
        • 2° Le Conseil d’En-Haut.
        • 3° Le Conseil des Dépêches.
        • 4° Le Conseil des Finances (depuis 1661).
      • § 5. La polysynodie et le XVIIIe siècle
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I - Généralités
      • 1. Le grand problème est celui de l’absolutisme.
      • 2. Sur l’appartenance à la Nation française.
    • II - Le Roi, la loi, le droit
      • 1. En dehors des ouvrages cités pour le XVIe siècle sur le Roi, la Reine et les lois fondamentales du Royaume,
      • 2. Le pouvoir législatif et la loi.
      • 3. Le droit.
    • III - L’administration centrale
  • Chapitre VI - LES GRANDS SERVICES PUBLICS
    • Section I. — L’administration locale
      • §1. Complexité de l’administration
      • §2. Les intendants
        • A - A la fin du xvie siècle, l’on pouvait distinguer deux sortes d’intendants.
        • B - La Fronde vaincue, tous les intendants sont réinstallés et maintenant dans toutes les provinces sans exception (1653).
        • C - Auxiliaires de l’intendant.
        • D - Les intendants ont provoqué des réactions et oppositions très vives.
    • Section IL — L’organisation judiciaire
      • §1. La justice personnelle du Roi
        • A - Tout d’abord le Roi peut recevoir des demandes écrites qui font appel à la justice du Roi (placets) sur lesquelles il prend une décision personnelle ;
        • B - Règlement et création des juridictions.
        • C - Le contrôle de l’exercice de la justice par le Roi.
      • §2. Les juridictions royales
        • A – A LA BASE IL Y A TOUJOURS DES PRÉVÔTÉS, MAIS ELLES VÉGÈTENT, ON EN SUPPRIMA UN GRAND NOMBRE AU MILIEU DU XVIIIe SIÈCLE.
        • B - Les Parlements.
        • C - A côté de ces juridictions royales ordinaires, il faut se rappeler qu’il y a d’innombrables juridictions d’exception.
      • § 3. Les juridictions privées
    • Section III. — Organisation financière
      • § 1. Les ressources royales
        • A - La taille.
        • B - La capitation.
        • C - Les dixièmes et vingtièmes.
        • D - La gabelle.
        • E - Les traites.
        • F - Les finances ordinaires.
        • G - Les emprunts.
      • §2. La contribution du clergé aux charges du royaume
        • A - Organisation des assemblées.
        • B - Autonomie financière du clergé.
      • §3. L’administration financière
        • A - L'administration supérieure
          • 1° Depuis le XVIIe siècle, la Chambre des Comptes n’a plus aucun role dans la politique financière active.
          • 2° La cour des aides non plus n’a aucun rôle d’administration active.
        • B - L’administration inférieure
          • 1° La taille.
          • 2° La gabelle.
          • 3° Les intendants.
      • §4. Évolution de la situation financière La crise financière du XVIIIe siècle
        • A - L’évolution au XVIIe siècle et la situation a la mort de Louis XIV.
        • B - Le système de Law.
          • 1° Les idées de Law.
          • 2° Les réalisations.
        • C - Les finances au XVIIIe siècle
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I - Administration locale
      • 1. Les intendants.
      • 2. Police.
      • 3. Administrations diverses ou particularités administratives.
    • II - La justice
      • 1. Les juridictions royales.
      • 2. Quant aux juridictions d’exception, nous choisirons :
      • 3. Au point de vue pénal.
      • 4. Pour les juridictions seigneuriales.
      • 5. Le personnel judiciaire.
    • III - Les finances
      • 1. Sur les ressources.
      • 2. Sur l’administration financière.
      • 3. Sur la situation financière et sur la crise du début du XVIIIe siècle Doucet.
  • Chapitre VII - LES STRUCTURES SOCIALES
    • Section I. — Hiérarchie, ordres et classes sociales
      • §1. La société est très hiérarchisée
      • §2. L’ordre de la noblesse
        • A - La noblesse est un ordre fermé à l’ascension spontanée.
        • B - La condition juridique des nobles.
        • C - La condition sociale de la noblesse.
      • §3. La bourgeoisie
        • A - Caractères de la bourgeoisie.
        • B - Les artisans.
        • C - Les manufacturiers et les commerçants.
        • D - Les officiers.
      • §4. Les ouvriers
        • A - Diversité des catégories d’ouvriers.
        • B - Condition ouvrière.
      • §5. Les paysans
    • Section II. — Les rapports des classes entre elles
      • §1. Les relations entre les classes
      • §2. Le mouvement ouvrier
        • 1° Les associations ouvrières.
        • 2° Les grèves.
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Démographie
      • I - Hiérarchie, ordres et classes
        • 1. See, La vie économique et les classes sociales en France au XVIIIe siècle (1924)
        • 2. Sur la noblesse.
        • 3. Sur la bourgeoisie.
        • 4. Pour les ouvriers.
        • 5. Pour les paysans, de nombreuses études ont paru ces dernières années
        • 6. Sur les juifs également, il y a beaucoup d’études.
        • 7. Sur les esclaves.
        • 8. Les relations entre les divers groupes sociaux
  • Chapitre VIII - LA TENDANCE VERS LE LIBÉRALISME (1770-1789)
    • Section I. — Les doctrines politiques et économiques de la seconde moitié du XVIIIe siècle
      • §1. Philosophes et encyclopédistes
      • §2. Montesquieu
        • A - Montesquieu entreprit dans l’Esprit des Lois de décrire l’application minutieuse de cette théorie.
        • B - Etant donnée cette discrimination des types de gouvernement, quelle est la doctrine constitutionnelle de Montesquieu :
          • 1° Tout doit être subordonné au respect de la loi.
          • 2° L'exercice du pouvoir doit être modéré, «L'esprit de modération doit être celui du législateur».
          • 3° Il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir.
        • C - Quelles sont alors les indications pratiques qu’il donne pour appliquer ces principes :
          • 1° Il existe trois pouvoirs dans P Etat, le législatif, l’exécutif, le judiciaire.
          • 2° La seconde indication de Montesquieu concerne l'attri bution du pouvoir souverain.
        • D - Ces idées politiques correspondent aux idées sociales de Montesquieu.
      • §3. Rousseau
        • A - A l’origine, l’individu est libre, et normalement il doit le rester.
        • B - La volonté générale.
        • C - Dès que les Etats grandissent et s’enrichissent, il ne peut plus y avoir de «volonté générale».
      • §4. Les Physiocrates
    • Section II. — Les réformes entreprises par la Monarchie
      • §1. Réformes économiques
        • 1° Agriculture.
        • 2° Au point de vue industriel.
        • 3° L’édit de 1776.
        • 4° La liberté commerciale.
      • §2. La réforme administrative
        • 1° Les Assemblées provinciales.
        • 2° Les municipalités.
      • §3. La réforme judiciaire
      • §4. La réforme financière et l’Assemblée des Notables
      • §5. Les réformes sociales
        • 1° La liberté de la presse.
        • 2° Suppression de la corvée.
        • 3° Suppression du servage.
        • 4° La réforme du système hospitalier.
        • 5° Les mesures relatives aux protestants.
        • 6° Mesures relatives aux Juifs.
    • Section III - Le mouvement économique et social
      • §1. La crise économique et sociale
      • §2. La réaction féodale
        • 1° Dans l’ensemble au XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les droits féodaux étaient tombés en désuétude, les seigneurs ne faisaient plus percevoir ces taxes insignifiantes à leurs yeux.
        • 2° Un autre fait, c’est l’application par les seigneurs des nouvelles méthodes de culture à leurs domaines.
        • 3° Mais en même temps, les paysans supportent moins facilement ces droits féodaux :
      • §3. L’opposition aux réformes
    • Section IV - Les États Généraux de 1789
      • §1. Les préparatifs
        • A - Pour préparer les Etats Généraux, il fallait se référer aux traditions pour que la réunion soit conforme aux lois fondamentales.
        • B - La campagne électorale.
      • §2. Les cahiers des États Généraux
        • A - Dans chaque Assemblée électorale, sur le plan de la paroisse et sur le plan du bailliage on rédigea des cahiers de doléances.
        • B - La plupart des cahiers de bailliage admettent l’idée d’une Constitution.
        • C - Mais sur la plupart des questions, il y a une très grande divergence entre les cahiers.
      • §3. La réunion des États
        • A - Les États se présentèrent à Versailles le 2 mai.
        • B - L’influence de Sieyès.
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I - Ouvrages généraux
    • II - Doctrines politiques et économiques
      • 1. Ouvrages généraux.
      • 2. Montesquieu.
      • 3. Rousseau.
      • 4. Sur les physiocrates,
    • III - Les réformes de la Monarchie
      • 1. Les réformes économiques.
      • 2. Les réformes administratives, sur les assemblées provinciales et les réunions des Etats :
      • 3. Sur la réforme judiciaire,
      • 4. Sur les finances et l’Assemblée des notables,
      • 5. Enfin au point de vue social.
    • IV - Le mouvement économique et social
      • 1. L’évolution économique.
      • 2. A ceci se rattache évidemment l’étude de la crise économique de cette fin du XVIIIe siècle :
      • 3. Le mouvement social.
      • 4. La réaction féodale.
      • 5. L’opposition aux réformes.
    • V - Les États Généraux
  • Chapitre IX - INSTITUTIONS ET HISTOIRE DES MENTALITÉS
  • BIBLIOGRAPHIE
    • I — Généralités
    • II — Mentalités
      • 1. Généralités.
      • 2. Religion.
      • 3. Violence de la vie quotidienne.
      • 4. Culture et société.
      • 5. Maladies - Médecine.
    • III - Les styles de vie
    • IV - Sur l’enfant
      • 1. En général.
      • 2. Sur les abandons d’enfants.
      • 3. Sur l’infanticide.
      • 4. Sur l’éducation.
    • V - Sur la famille, la représentation de la famille et la sexualité
      • 1. Sur la structuration de la famille.
      • 2. Le couple, la sexualité.
      • 3. La femme.
    • VI. — Marginalité, assistance et répression
      • 1. Sur les pauvres en général.
      • 2. Sur le traitement de la pauvreté (assistance et répression).
      • 3. Autres marginalités.
    • VII — La mort
  • Conclusion - LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
    • I. Suppression de l'institution monarchique.
    • II - La suppression des privilèges.
    • III- Suppression de l’ancien ordre administratif
    • IV - Suppression de l’ancien ordre judiciaire.
    • V - Suppression des corporations et communautés de métiers.
    • VI - Suppression de P ancien ordre du clergé et de la structure de l’Eglise.

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