Pour un traité de démocratisation de l'Europe Stéphanie Hennette, Thomas Piketty, Guillaume Sacriste, Antoine Vauchez

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Résumé

Comment contenir le déferlement de la vague populiste qui risque de balayer nos démocraties ? Comment prévenir l'éclatement de l'Union européenne ? Pour mettre fin à des politiques disqualifiées, mettre l'austérité en minorité, lutter contre les inégalités, il est urgent de démocratiser la zone euro. Repris par Benoit Hamon, validé par les meilleurs juristes européens, ce projet de traité institue une Assemblée parlementaire de la zone euro. Ce traité peut être adopté en l'état par les pays qui s'y rallieront. Il a été rédigé une équipe pluridisciplinaire composée de juristes, politistes et d'économistes. Le texte du traité est précédé d'une introduction présentant sa mise en oeuvre de façon pédagogique.

Auteur :: Hennette, Stéphanie
Auteur :: Piketty, Thomas ; Sacriste, Guillaume ; Vauchez, Antoine
Éditeur :: Paris, Le Seuil, 2017
Genre :: Essai
Langue :: français.
Description du livre original :: 1 vol. (96 p.)
ISBN :: 9782021372755.
Domaine public :: Non

Table des matières

Pour un traité de démocratisation de la zone euro (T-Dem)
Sur la faisabilité juridique d’un traité de démocratisation de la gouvernance de la zone euro
- Ces trois points sont développés ci-dessous.
À quoi pourrait ressembler l’Assemblée de la zone euro ?
Que se passe-t-il si nos partenaires refusent le traité ?
Projet pour un Traité de démocratisation de la gouvernance de la zone euro (T-Dem)
- Exposé des motifs
Traité de démocratisation de la gouvernance de la zone euro (T-Dem)
- SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS SUIVANTES :
  - TITRE I. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
  - TITRE II.
    PACTE DÉMOCRATIQUE DE LA ZONE EURO
  - TITRE III.
    POUVOIRS ET MISSIONS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA ZONE EURO
  - TITRE IV.
    COHÉRENCE ET RELATION AVEC LE DROIT DE L’UNION
  - TITRE V.
    DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES
Glossaire

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