Droit d'auteur et droits voisins Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Résumé

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des œuvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.

Auteur  :
Vivant, Michel (1951-....)
Co-auteur :
Bruguière, Jean-Michel
Éditeur :
Dalloz,
Collection :
Précis
Genre :
Manuel
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. p. XIII-XIV. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Droit d'auteur -- Droits voisins -- France | Droit d'auteur -- France
Description du livre original :
1 vol. (XIV-1102 p.) ; 21 cm
ISBN :
9782247103829.
Domaine public :
Non
Téléchargement du livre au format PDF pour « Droit d'auteur et droits voisins »

Table des matières

  • Abréviations
  • Sigles
  • Bibliographie
  • Premiers mots
  • Livre premier : Le droit d’auteur
    • Introduction
      • Richesse
      • Temps
      • Espace
      • Parentèle
      • Esprit
      • Sources
      • Acteurs
    • Chapitre préliminaire : Droit d’auteuret droit international privé
      • Section 1. La condition des Étrangers
      • Section 2. La question de la loi applicable
      • Section 3. La question du juge compétent
    • Première partie : la reconnaissance du droit
      • Titre 1 : l'objet du droit d’auteur
        • Chapitre 1 : l’œuvre
          • Section 1. Notion
          • Section 2. Concrétisation
            • Sous-section 1. Les produits de l’esprit à la marge du système
            • Sous-section 2. Les œuvres au cœur du droit d’auteur
        • Chapitre 2 : l’œuvre protégeable
          • Section 1. Les traits indifférents
            • Sous-section 1. Une protection indifférente aux caractéristiques de l’œuvre
            • Sous-section 2. Une protection indépendante de toutes formalités
          • Section 2. Une condition nécessaire : l’originalité
      • Titre 2 : les titulaires du droit d’auteur
        • Chapitre 1 : les principes directeurs
          • Section 1. L’auteur est un créateur
          • Section 2. L’auteur est une personne physique
          • Section 3. La qualité d’auteur peut se présumer
        • Chapitre 2 : les schémas particuliers
          • Section 1. Titularité et statut social de l’auteur
            • Sous-section 1. La création de dépendance
            • Sous-section 2. La création en mariage
          • Section 2. Titularité et caractère pluriel de l’œuvre
            • Sous-section 1. La pluralité simultanée
            • Sous-section 2. La pluralité successive
            • Sous-section 3. Au-delà du schéma légal : l’œuvre collaborative
      • Titre 3 : le contenu du droit d’auteur
        • Chapitre 1 : les caractères des droits d’auteur
          • Section 1. Les caractères communs aux prérogatives morales et patrimoniales
          • Section 2. Les caractères propres à chaque catégorie de prérogatives
        • Chapitre 2 : les composantes des droits d’auteur
          • Section 1. Les droits moraux
          • Section 2. Les droits patrimoniaux
        • Chapitre 3 : l’étendue des droits d’auteur
          • Section 1. Les droits moraux
          • Section 2. Les droits patrimoniaux
            • Sous-section 1. Les limites des droits patrimoniaux
            • Sous-section 2. Les exceptions aux droits patrimoniaux
    • Seconde partie : la mise en œuvre du droit d’auteur
      • Titre 1 : l’exploitation du droit
        • Sous-titre 1 : les modalités de l’exploitation
          • Chapitre 1 : le contrat
            • Section 1. La théorie générale des contrats d’auteur
            • Section 2. Les contrats spéciaux du droit d’auteur
          • Chapitre 2 : la gestion collective
            • Section 1. La mécanique de la gestion collective
            • Section 2. La dynamique de la gestion collective
        • Sous-titre 2 : La pérennité de l’exploitation
          • Chapitre 1 : la dévolution successorale des droits
            • Section 1. Le sort des droits moraux
            • Section 2. Le sort des droits patrimoniaux
          • Chapitre 2 : le contrôle judiciaire des droits
            • Section 1. L’abus des droits moraux
            • Section 2. L’abus des droits patrimoniaux
      • Titre 2 : la défense du droit
        • Chapitre 1 : la défense technique
          • Section 1. Les mesures techniques appréhendées par le droit
          • Section 2. L’articulation des mesures techniques avec le droit d’auteur
        • Chapitre 2 : la défense juridique
          • Section 1. Le droit substantiel de la contrefaçon
            • Sous-section 1. L’acte de contrefaçon
            • Sous-section 2. Les sanctions de la contrefaçon
          • Section 2. Le droit procédural de la contrefaçon
            • Sous-section 1. Les procédures provisoires
            • Sous-section 2. Les procédures au fond
  • Livre second : Les droits voisins
    • Introduction
      • Émergence
      • Cartographie
      • Sources
      • Conflits
    • Première partie : Les droits fondés sur l’interprétation des œuvres de l’esprit
      • Titre 1 : La reconnaissance du droit des artistes-interprètes
        • Chapitre 1 : L’Objet du droit
          • Section 1. L’interprétation
            • § 1. L’interprétation suppose une œuvre-source
          • Section 2. L’interprétation protégeable
        • Chapitre 2 : les Titulaires du droit
          • Section 1. L’artiste-interprète salarié
          • Section 2. L’artiste-interprète fonctionnaire
        • Chapitre 3 : le Contenu du droit
          • Section 1. Les droits moraux
          • Section 2. Les droits patrimoniaux
      • Titre 2 : La mise en œuvre du droit des artistes-interprètes
        • Chapitre 1 : L’exploitation des droits de l’artiste-interprète
          • Section 1. Le contrat
          • Section 2. La gestion collective
        • Chapitre 2 : La défense des droits de l’artiste-interprète
          • Section 1. Questions de droit substantiel
          • Section 2. Questions de droit processuel
    • Seconde partie : Les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel
      • Titre 1 : Les droits des producteurs
        • Chapitre 1 : Les producteurs de phonogramme
          • Section 1. Le titulaire des droits
          • Section 2. La teneur des droits
        • Chapitre 2 : Les producteurs de vidéogrammes
          • Section 1. Le titulaire des droits
          • Section 2. La teneur des droits
      • Titre 2 : Les droits des diffuseurs
        • Section 1. Le titulaire des droits
        • Section 2. Les droits en cause
          • § 1. L’objet du droit
          • § 2. Le contenu des prérogatives
  • Aux confins des droits voisins : les droits des producteurs sportifs
    • Chapitre 1 : La teneur du droit d’exploitation
      • Section 1. L’objet du droit appréhendé par le juge
      • Section 2. L’objet du droit construit par le législateur
    • Chapitre 2 : Les limites du droit d’exploitation
      • Section 1. Les événements d’importance majeure
      • Section 2. La citation de brefs extraits
        • § 1. Les sources
        • § 2. Le régime
          • A. Conditions relative à l’émission « citante »
          • B. Conditions relative à l’extrait diffusé
            • 1. Le respect de la source
            • 2. Le respect de la brièveté
  • Index alphabétique
    • A
    • B
    • C
    • D
    • E
    • F
    • G
    • H
    • I
    • JK
    • L
    • M
    • O
    • P
    • R
    • S
    • T
    • U

Commentaires

Laisser un commentaire sur ce livre